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Autorisations d'urbanisme à Petitefontaine (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Petitefontaine. Au total, 16 autorisations sont recensées.

PC logements 6 PC locaux 8 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 6 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Petitefontaine (90360) de 1 à 6 sur 6.

Permis de construire - Locaux à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 8 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
16 rue du Chateau d eau 0 m² 204 m² 2025/05/23
Pre du Moulin EARL RICHARD O'KEEFFE 0 m² 32 m² 2024/10/29
16 Rue du Chateau d eau 1 514 m² 114 m² 2023/12/12
Etang le borne PSPB 90 0 m² 158 m² 2023/09/02
12 RUE DU CHATEAU D EAU 1 000 m² 120 m² 2019/03/05
1 - Lieu-dit Etang Le Borne 0 m² 415 m² 2019/01/15
1 - Lieu-dit Etang le Borne 0 m² 237 m² 2018/07/11
17 RUE DU LAC 2 285 m² 50 m² 2014/07/16

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Petitefontaine (90360) de 1 à 8 sur 8.

Permis d'aménager à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Petitefontaine (90360) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Petitefontaine (90360) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Petitefontaine (90360)

Très petite commune Petitefontaine (90360) compte 191 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 61,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes