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Autorisations d'urbanisme à Petitefontaine (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Petitefontaine. Au total, 16 autorisations sont recensées.

PC logements 6 PC locaux 8 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 6 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
rue du Bois Devant Particuliers sans autre indication (SAI) 1 008 m² 151 m² 2017/10/18
36 rue du Bois Devant Particuliers sans autre indication (SAI) 1 735 m² 128 m² 2019/01/15
8 RUE du chateau SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 228 m² 2020/01/22
Rue du Chateau d eau Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 148 m² 2020/10/05
1 - Lieu-dit Pres du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 1 515 m² 94 m² 2021/12/29
10 RUE du chateau d eau Particuliers sans autre indication (SAI) 635 m² 107 m² 2022/04/11

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Petitefontaine (90360) de 1 à 6 sur 6.

Permis de construire - Locaux à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 8 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Petitefontaine (90360) de 1 à 8 sur 8.

Permis d'aménager à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Petitefontaine (90360) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Petitefontaine (90360)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Petitefontaine (90360) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Petitefontaine (90360)

Très petite commune Petitefontaine (90360) compte 191 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 61,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes