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16 autorisations d’urbanisme à Petitefontaine (90360), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Petitefontaine (90360) compte 16 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 6 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 6 PC locaux 8 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Petitefontaine (90360)

Consultez ci-dessous les 6 dernières permis de construire de logements délivrés à Petitefontaine (90360). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 6 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
10 Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 635 m2 2022-04-11
Pres du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 1 515 m2 2021-12-29
Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 0 m2 2020-10-05
8 Rue du Chateau SCI ou autres supports de programmes de construction 228 m2 0 m2 2020-01-22
36 Rue du Bois Devant Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 1 735 m2 2019-01-15
Rue du Bois Devant Particuliers sans autre indication (SAI) 151 m2 1 008 m2 2017-10-18
🏠 Voir tous les PC de logements à Petitefontaine (90360) - 6 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Petitefontaine (90360)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Petitefontaine (90360) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
16 Rue du Chateau D Eau 204 m2 0 m2 2025-05-23
Pre du Moulin EARL RICHARD O'KEEFFE 32 m2 0 m2 2024-10-29
16 Rue du Chateau D Eau 114 m2 1 514 m2 2023-12-12
Etang le Borne PSPB 90 158 m2 0 m2 2023-09-02
12 Rue du Chateau D Eau 120 m2 1 000 m2 2019-03-05
Etang le Borne 415 m2 0 m2 2019-01-15
Etang le Borne 237 m2 0 m2 2018-07-11
17 Rue du Lac 50 m2 2 285 m2 2014-07-16
🏢 Voir tous les PC de locaux à Petitefontaine (90360) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Petitefontaine (90360)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Petitefontaine (90360). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Petitefontaine (90360).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Petitefontaine (90360)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Petitefontaine (90360). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
22 Rue du Bois Devant 0 m2 2022-08-17
36 Rue du Bois Devant 0 m2 2017-07-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Petitefontaine (90360) - 2 autorisations au total 💥

À Petitefontaine, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Petitefontaine (90360)

Très petite commune Petitefontaine (90360) compte 191 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 61,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes