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Commune Pays-de-Clerval (25156) - 38 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 11 PC - Locaux 21 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 6

PC logements à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 11 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 21 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Tire-Oreille AMATERASU 0 m² 24 m² 2025/02/09
COMBE BILLEREY 51 210 m² 325 m² 2024/07/15
1 CHE SOUS LES VIGNES BEL'AVENIR 1 430 m² 550 m² 2024/05/06
16 Rue Porte des Chaux ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON 230 m² 246 m² 2024/02/15
4 RUE DE SAINT QUENTIN 45 m² 48 m² 2024/01/25
7 RUE DE LA PORTE DE CHAUX COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL 677 m² 625 m² 2023/10/30
LA LAUCHERE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TEMPS LIBRE 9 618 m² 1 798 m² 2022/10/11
5022 RTE DE POMPIERRE STREIT MECANIQUE 96 646 m² 14 130 m² 2022/02/21
2 RUE DE SANTOCHE 369 m² 79 m² 2019/10/22
1 CHE SOUS LES VIGNES 1 430 m² 28 m² 2019/09/23
40 AV GASTON RENAUD 7 199 m² 1 649 m² 2019/06/04
1 CHE SOUS LES VIGNES 1 430 m² 13 m² 2019/01/31
29 A RUE DE LA PORTE DE CHAUX 3 317 m² 2 297 m² 2018/09/26
23 RUE GASTON RENAUD 958 m² 5 489 m² 2018/04/19
50 GRANDE VOIE SCI CLEBAN 1 782 m² 427 m² 2017/06/23
22 rue de Verdun COMMUNE DE CLERVAL 408 m² 162 m² 2016/09/13
rue Porte des Noies RD 68 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 530 m² 30 m² 2016/06/01
9 rue Leonel de Moustier SA CANCOILLOTTE FLEURON DES GOURMETS 4 315 m² 1 204 m² 2016/04/27
1 - Lieu-dit LA LAUCHERE 127 400 m² 1 598 m² 2015/04/06
1 - Lieu-dit La Lauchere 127 400 m² 441 m² 2014/01/23
2 RTE de Besancon A LA BONNE AUBERGE 1 992 m² 404 m² 2013/01/17

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Pays-de-Clerval (25340)

Très petite commune Pays-de-Clerval (25340) compte 1 146 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 97,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes