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Autorisations d'urbanisme à Pays-de-Clerval (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Pays-de-Clerval. Au total, 38 autorisations sont recensées.

PC logements 11 PC locaux 21 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 6

Permis de construire - Logements à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 11 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
rue de la Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 320 m² 162 m² 2015/09/28
22 rue de Verdun COMMUNE DE CLERVAL Communes, EPIC, syndicats de communes 408 m² 162 m² 2016/09/13
RUE DES CRAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 188 m² 105 m² 2017/06/13
3 IMP DU DOUBS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 201 m² 2018/02/22
COMBE LAITHIER DESSOUS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 352 m² 62 m² 2021/10/12
4 RUE DE LA FONTAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 438 m² 180 m² 2022/05/12
16 RUE DE LA SCIE Particuliers sans autre indication (SAI) 228 m² 95 m² 2022/09/01
VERGER TRONCHOT Particuliers sans autre indication (SAI) 2 690 m² 140 m² 2023/02/15
LES BROTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 134 m² 84 m² 2024/05/06
2 RUE DE LA FONTAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 342 m² 66 m² 2025/02/27
A LA TUILERIE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 306 m² 149 m² 2025/03/06

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 11 sur 11.

Permis de construire - Locaux à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 21 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 21 sur 21.

Permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340) de 1 à 6 sur 6.

À propos de Pays-de-Clerval (25340)

Très petite commune Pays-de-Clerval (25340) compte 1 146 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 97,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes