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45 autorisations d’urbanisme à Pays-de-Clerval (25340), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Pays-de-Clerval (25340) compte 45 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 12 permis de construire de logements , 27 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 6 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 12 PC locaux 27 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 6

Permis de construire de logements à Pays-de-Clerval (25340)

Consultez ci-dessous les 12 dernières permis de construire de logements délivrés à Pays-de-Clerval (25340). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 12 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
A la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 3 306 m2 2025-03-06
2 Rue de la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 66 m2 342 m2 2025-02-27
Les Brottes Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 2 134 m2 2024-05-06
Verger Tronchot Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 2 690 m2 2023-02-15
16 Rue de la Scie Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 228 m2 2022-09-01
4 Rue de la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 180 m2 438 m2 2022-05-12
Combe Laithier Dessous Particuliers sans autre indication (SAI) 62 m2 1 352 m2 2021-10-12
3 Imp du Doubs Particuliers sans autre indication (SAI) 201 m2 1 200 m2 2018-02-22
Rue des Craies Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 1 188 m2 2017-06-13
22 Rue de Verdun COMMUNE DE CLERVAL Communes, EPIC, syndicats de communes 162 m2 408 m2 2016-09-13
Rue de la Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 162 m2 1 320 m2 2015-09-28
Rue de Clerval Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 1 971 m2 2014-12-11
🏠 Voir tous les PC de logements à Pays-de-Clerval (25340) - 12 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Pays-de-Clerval (25340)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Pays-de-Clerval (25340) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 27 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Tire-Oreille AMATERASU 24 m2 0 m2 2025-02-09
298 la Grande Voie PROFIALIS 14 396 m2 42 014 m2 2025-01-28
Combe Billerey 325 m2 51 210 m2 2024-07-15
1 Che sous les Vignes BEL'AVENIR 550 m2 1 430 m2 2024-05-06
16 Rue Porte des Chaux ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON 246 m2 230 m2 2024-02-15
4 Rue de Saint Quentin 48 m2 45 m2 2024-01-25
7 Rue de la Porte de Chaux COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL 625 m2 677 m2 2023-10-30
La Lauchere GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TEMPS LIBRE 1 798 m2 9 618 m2 2022-10-11
5022 Rte de Pompierre STREIT MECANIQUE 14 130 m2 96 646 m2 2022-02-21
2 Rue de Santoche 79 m2 369 m2 2019-10-22
1 Che sous les Vignes 28 m2 1 430 m2 2019-09-23
40 Av Gaston Renaud 1 649 m2 7 199 m2 2019-06-04
1 Che sous les Vignes 13 m2 1 430 m2 2019-01-31
Rue de la Porte de Chaux 2 297 m2 3 317 m2 2018-09-26
23 Rue Gaston Renaud 5 489 m2 958 m2 2018-04-19
50 Grande Voie SCI CLEBAN 427 m2 1 782 m2 2017-06-23
22 Rue de Verdun COMMUNE DE CLERVAL 0 m2 408 m2 2016-09-13
Rue Porte des Noies Rd 68 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 30 m2 530 m2 2016-06-01
9 Rue Leonel de Moustier SA CANCOILLOTTE FLEURON DES GOURMETS 1 204 m2 4 315 m2 2016-04-27
Rue du Magny DEPARTEMENT DU DOUBS 492 m2 4 512 m2 2016-03-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Pays-de-Clerval (25340) - 27 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Pays-de-Clerval (25340). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Pays-de-Clerval (25340).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340)

Ci-dessous, les 6 dernières permis de démolir délivrés à Pays-de-Clerval (25340). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 6 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
3 Rue des Hussards 1 256 m2 2025-04-18
2a Rue du Canal VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 0 m2 2024-02-21
La Ville 211 m2 2023-09-04
7 Rue de la Porte de Chaux 240 m2 2023-08-04
Rue du Milieu 393 m2 2023-05-09
Rue Saint Quentin 0 m2 2013-11-19
💥 Voir tous les Permis de démolir à Pays-de-Clerval (25340) - 6 autorisations au total 💥

À Pays-de-Clerval, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Pays-de-Clerval (25340)

Très petite commune Pays-de-Clerval (25340) compte 1 146 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 97,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 2 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -16,7 % par rapport à 2024.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes