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Commune Passonfontaine (25447) - 36 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 20 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

PC logements à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 20 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 - Lieu-dit Champs Guyot GAEC DES CHAMPS GUYOT 26 998 m² 1 588 m² 2024/01/06
9 RUE des essarts renaud SCI DES ESSARTS 1 735 m² 124 m² 2022/09/13
1 - Lieu-dit Sur le Geay GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ROY 0 m² 552 m² 2020/08/04
1 - Lieu-dit Au Plane 2 181 m² 1 453 m² 2019/11/27
1 - Lieu-dit AU PLANE 2 191 m² 1 657 m² 2019/05/05
1 - Lieu-dit LE PRE FROMONT GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIEILLE DU PREFROMONT 152 663 m² 2 846 m² 2016/12/13
5 - Lieu-dit Les Seignes 8 926 m² 761 m² 2015/10/27
6 - Lieu-dit Les Grandes Planches SICA PORCS PIERREFONTAINE 3 730 m² 1 033 m² 2014/06/26
1 - Lieu-dit Le Prefromont 9 978 m² 715 m² 2013/06/25
LD Sur le Geaix 20 226 m² 964 m² 2013/04/24
Clos la Route 22 555 m² 2 007 m² 2013/01/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Passonfontaine (25690)

Très petite commune Passonfontaine (25690) compte 337 habitants sur 19,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 715 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes