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Commune Passonfontaine (25447) - 36 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 20 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

PC logements à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 20 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route d'Epenoy Particuliers sans autre indication (SAI) 708 m² 101 m² 2025/08/05
5 rue des essart renaud Particuliers sans autre indication (SAI) 2 288 m² 107 m² 2024/09/24
GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 886 m² 145 m² 2024/07/09
LOT ROND BUISSON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 147 m² 158 m² 2021/11/15
14 RUE DU LION Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 34 m² 2021/11/09
11 RTE d Epenoy Particuliers sans autre indication (SAI) 1 370 m² 216 m² 2021/06/16
16 RUE DU LION Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 795 m² 0 m² 2020/11/11
Lotissement Aux Empassoux Particuliers sans autre indication (SAI) 991 m² 148 m² 2018/12/14
Vie d Avoudrey Particuliers sans autre indication (SAI) 2 674 m² 202 m² 2018/07/20
1 rue Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 111 m² 2018/01/17
rue du Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 1 194 m² 80 m² 2017/10/31
rue du Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 1 690 m² 111 m² 2017/06/28
10 rue du Lion Particuliers sans autre indication (SAI) 1 340 m² 656 m² 2017/05/31
Lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 431 m² 128 m² 2017/04/12
lotissement aux Empasoux GIRARDIN FRERES SCI ou autres supports de programmes de construction 431 m² 103 m² 2017/03/14
lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 537 m² 103 m² 2017/03/14
lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 135 m² 2017/03/14
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 010 m² 136 m² 2017/01/26
1 - Lieu-dit Prefromont Particuliers sans autre indication (SAI) 9 978 m² 250 m² 2016/09/02
2 RUE du Lion Particuliers sans autre indication (SAI) 3 655 m² 874 m² 2016/07/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Passonfontaine (25690)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Passonfontaine (25690)

Très petite commune Passonfontaine (25690) compte 337 habitants sur 19,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 715 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes