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36 autorisations d’urbanisme à Passonfontaine (25690), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Passonfontaine (25690) compte 36 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 20 permis de construire de logements , 11 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 20 PC locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Passonfontaine (25690)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Passonfontaine (25690). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 20 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Route d’Epenoy Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 708 m2 2025-08-05
5 Rue des Essart Renaud Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 2 288 m2 2024-09-24
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 2 886 m2 2024-07-09
Lot Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 158 m2 1 147 m2 2021-11-15
14 Rue du Lion Particuliers sans autre indication (SAI) 734 m2 0 m2 2021-11-09
11 Rte D Epenoy Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m2 1 370 m2 2021-06-16
16 Rue du Lion Non déterminé 390 m2 795 m2 2020-11-11
Lotissement aux Empassoux Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 991 m2 2018-12-14
Vie D Avoudrey Particuliers sans autre indication (SAI) 202 m2 2 674 m2 2018-07-20
1 Rue Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 1 200 m2 2018-01-17
Rue du Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 80 m2 1 194 m2 2017-10-31
Rue du Rond Buisson Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 1 690 m2 2017-06-28
10 Rue du Lion Particuliers sans autre indication (SAI) 656 m2 1 340 m2 2017-05-31
Lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 431 m2 2017-04-12
Lotissement aux Empasoux GIRARDIN FRERES SCI ou autres supports de programmes de construction 103 m2 431 m2 2017-03-14
Lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 537 m2 2017-03-14
Lotissement aux Empasoux Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 790 m2 2017-03-14
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 1 010 m2 2017-01-26
Prefromont Particuliers sans autre indication (SAI) 250 m2 9 978 m2 2016-09-02
2 Rue du Lion Particuliers sans autre indication (SAI) 1 106 m2 3 655 m2 2016-07-11
🏠 Voir tous les PC de logements à Passonfontaine (25690) - 20 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Passonfontaine (25690)

Liste des 11 dernières permis de construire de locaux à Passonfontaine (25690) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Champs Guyot GAEC DES CHAMPS GUYOT 1 588 m2 26 998 m2 2024-01-06
9 Rue des Essarts Renaud SCI DES ESSARTS 124 m2 1 735 m2 2022-09-13
Sur le Geay GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ROY 552 m2 0 m2 2020-08-04
Au Plane 1 453 m2 2 181 m2 2019-11-27
Au Plane 1 657 m2 2 191 m2 2019-05-05
Le Pre Fromont GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIEILLE DU PREFROMONT 2 846 m2 152 663 m2 2016-12-13
Les Seignes 761 m2 8 926 m2 2015-10-27
Les Grandes Planches SICA PORCS PIERREFONTAINE 1 033 m2 3 730 m2 2014-06-26
Le Prefromont 715 m2 9 978 m2 2013-06-25
Ld sur le Geaix 964 m2 20 226 m2 2013-04-24
Clos la Route 2 007 m2 22 555 m2 2013-01-21
🏢 Voir tous les PC de locaux à Passonfontaine (25690) - 11 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Passonfontaine (25690)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Passonfontaine (25690). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
21 Route d’Epenoy 1 362 m2 2025-04-04
Route D Epenoy COMMUNE DE PASSONFONTAINE 0 m2 2022-12-20
Cr Dit des Empasoux HD2G PASSONFONTAINE 0 m2 2016-01-23
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Passonfontaine (25690) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Passonfontaine (25690)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Passonfontaine (25690). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
10 Rue du Lion 0 m2 2016-12-21
12 Rue du Lion 0 m2 2015-07-02
💥 Voir tous les Permis de démolir à Passonfontaine (25690) - 2 autorisations au total 💥

À Passonfontaine, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Passonfontaine (25690)

Très petite commune Passonfontaine (25690) compte 337 habitants sur 19,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 715 à 960 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes