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40 autorisations d’urbanisme à Oye-et-Pallet (25160), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Oye-et-Pallet (25160) compte 40 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 22 permis de construire de logements , 15 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 22 PC locaux 15 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Oye-et-Pallet (25160)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Oye-et-Pallet (25160). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 22 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Ecoles CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS Communes, EPIC, syndicats de communes 545 m2 2 058 m2 2024-10-18
Rue de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 26 m2 534 m2 2023-06-23
20 Rue des Ecoles GAY LAGET SCI ou autres supports de programmes de construction 182 m2 172 m2 2022-08-04
27 Rue de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 53 m2 478 m2 2022-06-07
Seignette Gauthier/route C Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 42 130 m2 2022-01-26
Rue de la Forge - Rue du B Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 550 m2 2021-10-18
Rue des Ecoles Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 680 m2 2020-11-26
15 Rue de la Forge SCI de particuliers 206 m2 1 108 m2 2020-06-04
Rue des Ecoles DES ROSEAUX SCI ou autres supports de programmes de construction 1 797 m2 25 435 m2 2019-08-08
Ver L Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 765 m2 2018-11-23
Rue de la Fauconniere SOPHIE L Non déterminé 446 m2 2 170 m2 2018-08-08
14 Rue du Barrage Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 1 000 m2 2018-04-26
Rue des Ecoles SCI de particuliers 233 m2 0 m2 2018-01-18
14 Rue des Ecoles PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 899 m2 1 546 m2 2017-03-16
Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 3 592 m2 2016-03-08
Lotissement au Moure Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 554 m2 2016-01-19
Sous les Roches Particuliers sans autre indication (SAI) 867 m2 4 420 m2 2015-12-22
Rue de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 1 672 m2 2015-02-09
Rue de la Forge PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 388 m2 1 274 m2 2014-10-21
Rue des Pres Dessus Particuliers sans autre indication (SAI) 163 m2 1 250 m2 2014-08-07
🏠 Voir tous les PC de logements à Oye-et-Pallet (25160) - 22 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Oye-et-Pallet (25160)

Liste des 15 dernières permis de construire de locaux à Oye-et-Pallet (25160) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 15 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Pre Dessus 17 m2 765 m2 2025-06-30
Rue des Ecoles CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS 525 m2 2 058 m2 2024-10-18
1 Zone Artisanale Beton Oues SCI LA BAIGNADE 1 466 m2 3 868 m2 2023-03-16
17 Rue des Ecoles COMMUNE D'OYE ET PALLET 1 540 m2 3 359 m2 2021-08-16
2 Chemin des Pretiaux 2 203 m2 5 200 m2 2020-08-07
Rue de la Baignade 12 m2 579 m2 2020-01-30
Champs de la Croix GAEC AUX LILAS DE PALLET 1 562 m2 439 m2 2019-04-25
Seignette Gauthier GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES TAVERNIER 1 720 m2 42 130 m2 2019-03-22
Rue du Pre Dessus 28 m2 765 m2 2019-01-18
Sur la Gouille 795 m2 3 230 m2 2017-07-21
8 Rue du Barrage 9 m2 407 m2 2017-06-29
720 m2 2 630 m2 2015-06-09
580 m2 4 115 m2 2014-10-20
18 Rue des Ecoles 138 m2 226 m2 2014-01-03
Voie Communale N 6 126 m2 1 467 m2 2013-05-05
🏢 Voir tous les PC de locaux à Oye-et-Pallet (25160) - 15 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue du Coin Dessus DIFI (DEFFEUILLE INVESTISSEMENTS FINANCIERS & IMMOBILIERS) 13 283 m2 2025-07-25
Rue des Ecoles - Rd 248 PROMOTION PELLEGRINI 0 m2 2015-05-29
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Oye-et-Pallet (25160)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Oye-et-Pallet (25160). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue de la Forge 610 m2 2022-12-22
💥 Voir tous les Permis de démolir à Oye-et-Pallet (25160) - 1 autorisations au total 💥

À Oye-et-Pallet, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Oye-et-Pallet (25160)

Très petite commune Oye-et-Pallet (25160) compte 720 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 68,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 841 à 1 046 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes