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Commune Oye-et-Pallet (25442) - 40 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 22 PC - Locaux 15 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 22 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
RUE DES ECOLES CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS Communes, EPIC, syndicats de communes 2 058 m² 525 m² 2024/10/18
28 BI RUE DE LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 534 m² 26 m² 2023/06/23
20 RUE DES ECOLES GAY LAGET SCI ou autres supports de programmes de construction 172 m² 102 m² 2022/08/04
27 RUE DE LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 478 m² 53 m² 2022/06/07
SEIGNETTE GAUTHIER/ROUTE C Particuliers sans autre indication (SAI) 42 130 m² 148 m² 2022/01/26
RUE DE LA FORGE - RUE DU B Particuliers sans autre indication (SAI) 550 m² 155 m² 2021/10/18
RUE DES ECOLES Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 116 m² 2020/11/26
15 RUE DE LA FORGE SCI de particuliers 1 108 m² 206 m² 2020/06/04
RUE DES ECOLES DES ROSEAUX SCI ou autres supports de programmes de construction 25 435 m² 1 797 m² 2019/08/08
VER L EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 765 m² 93 m² 2018/11/23
RUE DE LA FAUCONNIERE SOPHIE L Promoteurs (SAI) 2 170 m² 221 m² 2018/08/08
14 RUE DU BARRAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 132 m² 2018/04/26
rue des Ecoles SCI de particuliers 0 m² 233 m² 2018/01/18
14 RUE DES ECOLES PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 1 546 m² 899 m² 2017/03/16
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 3 592 m² 147 m² 2016/03/08
1 - Lieu-dit LOTISSEMENT AU MOURE Particuliers sans autre indication (SAI) 554 m² 155 m² 2016/01/19
SOUS LES ROCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 420 m² 867 m² 2015/12/22
RUE de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 1 672 m² 95 m² 2015/02/09
RUE de la forge PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 1 274 m² 388 m² 2014/10/21
2B RUE DES PRES DESSUS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 250 m² 163 m² 2014/08/07
2 - Lieu-dit Les Granges Tavernier Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m² 0 m² 2014/03/16
3bis RUE du Bois de l Orme Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 238 m² 2014/01/16

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 15 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Oye-et-Pallet (25160)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Oye-et-Pallet (25160)

Très petite commune Oye-et-Pallet (25160) compte 720 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 68,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 841 à 1 046 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes