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Commune Ounans (39399) - 38 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 21 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 4

PC logements à Ounans (39380)

Ce tableau recense 21 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue des Traversins HACALAN3 SCI ou autres supports de programmes de construction 606 m² 87 m² 2024/07/15
Rue des Traversins HACALAN3 SCI ou autres supports de programmes de construction 667 m² 87 m² 2024/07/15
rue de l'eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 99 m² 2022/03/22
rue du bois LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. Organismes HLM 10 490 m² 315 m² 2021/12/03
RUE des Traversins Particuliers sans autre indication (SAI) 995 m² 122 m² 2021/10/09
12 RTE de Salins COMMUNE D OUNANS Communes, EPIC, syndicats de communes 3 170 m² 298 m² 2021/10/07
RUE des Traversins CCL SCI ou autres supports de programmes de construction 667 m² 87 m² 2021/10/02
RUE des Traversins CCL SCI ou autres supports de programmes de construction 558 m² 87 m² 2021/10/02
5 rue de l eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 56 082 m² 257 m² 2021/09/19
Rue des Traversins Particuliers sans autre indication (SAI) 1 500 m² 90 m² 2021/03/01
RUE de la Plaine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 094 m² 126 m² 2020/02/15
RUE DE LA PLAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 190 m² 147 m² 2019/05/03
RUE DES TRAVERSINS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 41 m² 2019/05/02
RUE DE LA PLAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 101 m² 2018/11/26
8 RTE DE DOLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 095 m² 0 m² 2017/03/23
24 RUE DU CHALET Particuliers sans autre indication (SAI) 2 575 m² 165 m² 2017/03/09
5 RUE DE L AUPEPINE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 26 m² 2016/11/12
3 RUE DE L AUBEPINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 409 m² 46 m² 2015/12/21
RUE DES TRAVERSINS CCL SCI ou autres supports de programmes de construction 2 500 m² 402 m² 2015/07/29
RUE LES TRAVERSINS Promoteurs reconnus comme tels 1 196 m² 82 m² 2014/06/26
RTE de Dole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 303 m² 107 m² 2013/01/14

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Ounans (39380)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Ounans (39380)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Ounans (39380)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Ounans (39380)

Très petite commune Ounans (39380) compte 336 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 27,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes