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Commune Osselle-Routelle (25438) - 37 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 31 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 0

PC logements à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 31 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin des Pres Noue SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS 4 647 m² 16 m² 2024/03/21
2 B ARRENTON EARL DU COTARD 23 290 m² 2 080 m² 2023/07/21
LA CORVEE CU GRAND BESANCON METROPOLE 144 712 m² 530 m² 2022/06/13
1 - Lieu-dit Arenthon 8 480 m² 166 m² 2015/02/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Osselle-Routelle (25410)

Très petite commune Osselle-Routelle (25410) compte 958 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 124,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 212 à 384 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes