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Commune Osselle-Routelle (25438) - 37 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 31 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 0

PC logements à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 31 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin de sous les Haies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 415 m² 181 m² 2025/08/20
33 rue de la coutote Particuliers sans autre indication (SAI) 1 291 m² 194 m² 2025/06/27
2 Aux Grandes Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 4 180 m² 131 m² 2024/12/17
1 - Lieu-dit Arenthon EARL DU COTARD Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 31 770 m² 2 050 m² 2024/05/29
Lotissement Les Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 104 m² 2023/10/17
29 Rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 9 440 m² 133 m² 2023/07/20
Chemin du Dessus du Villag Particuliers sans autre indication (SAI) 9 508 m² 125 m² 2023/06/28
16 Rue du Randebelin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 050 m² 190 m² 2023/03/15
Chemin de Vaugrenans Particuliers sans autre indication (SAI) 991 m² 149 m² 2023/02/07
6 Lotissement ""Les Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 2 180 m² 79 m² 2022/09/23
Lotissement des Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 120 m² 2022/07/08
14 Rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 1 027 m² 149 m² 2022/05/09
Lotissement ""Les Myrtilles HERACLES SCI ou autres supports de programmes de construction 802 m² 167 m² 2021/12/23
Lotissement ""Les Myrtilles HERACLES SCI ou autres supports de programmes de construction 824 m² 167 m² 2021/12/23
Chemin des Vaugrenans Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 101 m² 2021/11/25
Chemin de Vaugrenans lotis Particuliers sans autre indication (SAI) 656 m² 117 m² 2021/11/25
11 bi rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 19 775 m² 0 m² 2021/05/27
30 Rue de l'Ecluse Particuliers sans autre indication (SAI) 734 m² 107 m² 2021/04/12
rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 1 330 m² 134 m² 2020/10/27
1 Bis RUE DE PEROUSE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 175 m² 102 m² 2020/06/18
Chemin du Dessus du Villag Particuliers sans autre indication (SAI) 3 165 m² 149 m² 2019/12/18
224 chemin du Dessus du Villag Particuliers sans autre indication (SAI) 540 m² 0 m² 2019/06/21
Rue du Randebelin Particuliers sans autre indication (SAI) 789 m² 142 m² 2019/05/06
GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 655 m² 126 m² 2017/12/04
RUE DE LA COUTOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 108 m² 2017/07/21
2 RUE de la Coutotte Particuliers sans autre indication (SAI) 1 485 m² 2 m² 2016/09/16
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 110 m² 2016/06/18
33 Rue du Portail sous la Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 123 m² 2015/10/28
RUE du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 1 634 m² 127 m² 2014/08/15
Rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 2 797 m² 125 m² 2014/06/25
18 RUE de Perousse Particuliers sans autre indication (SAI) 1 108 m² 126 m² 2013/10/02

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Osselle-Routelle (25410)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Osselle-Routelle (25410)

Très petite commune Osselle-Routelle (25410) compte 958 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 124,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 212 à 384 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes