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47 autorisations d’urbanisme à Osselle-Routelle (25410), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Osselle-Routelle (25410) compte 47 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 40 permis de construire de logements , 5 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 40 PC locaux 5 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Osselle-Routelle (25410)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Osselle-Routelle (25410). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 40 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin du Dessus du Villag Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 1 219 m2 2025-09-04
Chemin de sous les Haies Particuliers sans autre indication (SAI) 181 m2 1 415 m2 2025-08-20
33 Rue de la Coutote Particuliers sans autre indication (SAI) 194 m2 1 291 m2 2025-06-27
2 aux Grandes Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 4 180 m2 2024-12-17
Arenthon EARL DU COTARD Non déterminé 2 090 m2 31 770 m2 2024-05-29
Lotissement les Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 696 m2 2023-10-17
29 Rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 9 440 m2 2023-07-20
Chemin du Dessus du Villag Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 9 508 m2 2023-06-28
16 Rue du Randebelin Particuliers sans autre indication (SAI) 190 m2 1 050 m2 2023-03-15
Chemin de Vaugrenans Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 991 m2 2023-02-07
6 Lotissement ""les Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 79 m2 2 180 m2 2022-09-23
Lotissement des Myrtilles Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 696 m2 2022-07-08
14 Rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 027 m2 2022-05-09
Lotissement ""les Myrtilles HERACLES SCI ou autres supports de programmes de construction 167 m2 802 m2 2021-12-23
Lotissement ""les Myrtilles HERACLES SCI ou autres supports de programmes de construction 167 m2 824 m2 2021-12-23
Chemin des Vaugrenans Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 600 m2 2021-11-25
Chemin de Vaugrenans Lotis Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 656 m2 2021-11-25
Rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 19 775 m2 2021-05-27
30 Rue de l’Ecluse Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 734 m2 2021-04-12
Rue du Portail de Roche Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 1 330 m2 2020-10-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Osselle-Routelle (25410) - 40 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Osselle-Routelle (25410)

Liste des 5 dernières permis de construire de locaux à Osselle-Routelle (25410) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin des Pres Noue SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS 16 m2 4 647 m2 2024-03-21
Arrenton EARL DU COTARD 2 080 m2 23 290 m2 2023-07-21
La Corvee CU GRAND BESANCON METROPOLE 530 m2 144 712 m2 2022-06-13
Arenthon 166 m2 8 480 m2 2015-02-21
Chem de Vaugrenans 8 m2 862 m2 2014-05-09
🏢 Voir tous les PC de locaux à Osselle-Routelle (25410) - 5 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Osselle-Routelle (25410)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Osselle-Routelle (25410). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
La Corvee CU GRAND BESANCON METROPOLE 0 m2 2023-04-28
2 Chemin de Vaugrenans AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER 8 383 m2 2020-07-24
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Osselle-Routelle (25410) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Osselle-Routelle (25410)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Osselle-Routelle (25410). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Osselle-Routelle (25410).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Osselle-Routelle, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Osselle-Routelle (25410)

Très petite commune Osselle-Routelle (25410) compte 958 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 124,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 212 à 384 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes