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Autorisations d'urbanisme à Ornans (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ornans. Au total, 275 autorisations sont recensées.

PC logements 147 PC locaux 93 Permis d'aménager 16 Permis de démolir 19

Permis de construire - Logements à Ornans (25290)

Ce tableau recense 147 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ornans (25290) de 1 à 100 sur 147.

Permis de construire - Locaux à Ornans (25290)

Ce tableau recense 93 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
11 rue des loneges COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS 54 965 m² 3 536 m² 2025/08/01
7 Rue de Lonege DEPARTEMENT DU DOUBS 12 935 m² 108 m² 2025/07/29
8 Rue Edouard Bastide TIMAIS 520 m² 192 m² 2025/06/16
RUE PRINCIPALE 1 295 m² 174 m² 2025/03/13
voie Granvelle 1 154 m² 250 m² 2025/03/05
Rue des Epenottes ITW RIVEX 12 992 m² 1 350 m² 2024/11/15
Chemin du Gradion SYND MIXTE DE BESANCON ET DE SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS 6 310 m² 249 m² 2024/06/13
Avenue du Marechal Juin 3 160 m² 504 m² 2024/05/02
15 Rue du Champliman ELLE DONNE VINGT CLES 941 m² 141 m² 2024/04/24
AU MALADE SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 8 121 m² 696 m² 2024/04/15
3 Chemin de la Fontaine 219 m² 28 m² 2024/03/05
2 rue des Anciens Combattant NEOLIA 1 573 m² 42 m² 2024/01/15
Chemin rural des Bassots 29 770 m² 802 m² 2024/01/03
9 chemin de Chandouillot 643 m² 15 m² 2023/10/06
RUE DE LA CORVEE DU RONDPOINT 5 642 m² 622 m² 2023/08/04
10 RUE DES VERGERS 1 073 m² 397 m² 2023/04/27
27 Chemin de Chauvreroche 2 249 m² 46 m² 2023/04/25
2 RUE MOULIN DU BAS AU MOULIN DU PRIEURE 15 630 m² 102 m² 2023/03/28
4 rue du Moulin du Bas 690 m² 84 m² 2023/03/21
3 route de Besancon SCI DE LA VALLEE 5 571 m² 2 150 m² 2022/11/03
chemin du GRADION 3 543 m² 490 m² 2022/09/29
DERRIERE L HOPITAL 13 040 m² 430 m² 2022/09/27
5 RUE DES CONTREVAUX 186 m² 19 m² 2022/08/11
13 Rue de Cantley SCI MALEVI 378 m² 221 m² 2022/06/15
16 RTE DE BESANCON COMMUNE D'ORNANS 3 608 m² 290 m² 2022/05/19
12 RTE DE BESANCON L'EVIDENCE 2 910 m² 891 m² 2022/05/19
12 RTE DE BESANCON 3 608 m² 290 m² 2022/03/31
3 ROUTE DE MONTGESOYE SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 995 m² 10 m² 2022/03/29
26 rue de Verdun SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 1 249 m² 12 m² 2022/03/29
14 Rue Jacques Gervais 0 m² 172 m² 2022/03/28
7 rue Eugene Cusenier HUGODENT 1 155 m² 103 m² 2022/03/24
SUR LE GRAND 39 470 m² 1 186 m² 2022/03/23
1 6 395 m² 55 m² 2022/03/17
Au Malade SCI E.L. 4 965 m² 2 200 m² 2022/01/13
22 RUE ROGER SALENGRO 235 m² 29 m² 2021/11/08
7 RUE DE LONEGE DEPARTEMENT DU DOUBS 12 063 m² 107 m² 2021/10/06
Rue de l'Isle aux Pretres 1 422 m² 218 m² 2021/08/31
10 B RUE DE NAHIN 183 m² 100 m² 2021/07/27
8 PLACE COURBET L'ILOT, MAGASIN - CAFE - CANTINE 0 m² 270 m² 2021/07/12
24 RUE EDOUARD BASTIDE LA BASTIDE 754 m² 111 m² 2021/06/04
AUX EPENOTES ITW RIVEX 48 994 m² 13 476 m² 2021/05/28
AU MALADE ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 18 753 m² 2 897 m² 2021/05/26
1 RUE ESSARTS CENDRIN 28 m² 68 m² 2021/05/06
5 Allee de la Tour de Peilz DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY 48 990 m² 72 m² 2021/03/15
2 CHE DE LOMELON AQUATERRE 4 154 m² 420 m² 2021/01/14
12 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG DEPARTEMENT DU DOUBS 1 550 m² 585 m² 2021/01/14
4 RUE DE LA FROIDIERE D & G IMMO 171 m² 303 m² 2020/12/09
51-53 RUE PIERRE VERNIER 1 324 m² 79 m² 2020/12/07
8 RTE DE BESANCON SCI MIFELOUE 2 313 m² 126 m² 2020/10/15
8 RTE DE BESANCON 2 313 m² 314 m² 2020/10/06
6 PL GUSTAVE COURBET SCI CAMTHO 728 m² 754 m² 2020/04/23
1 77 065 m² 3 800 m² 2020/04/02
5 77 065 m² 2 630 m² 2020/04/02
9003 RUE DE LA CORVEE DU RONDPOINT 7 095 m² 1 472 m² 2020/01/02
RUE SAINT LAURENT SYNDICAT SCOLAIRE BCMO (BONNEVAUX - CHASSAGNE - MALBRANS - ORNANS- SCEY MAISIERES) 5 569 m² 3 154 m² 2019/10/04
5 rue des vergers 12 592 m² 11 215 m² 2019/10/04
CHEMIN DE PLAISIR FONTAINE 3 690 m² 146 m² 2019/04/19
52 RUE EDOUARD BASTIDE 404 m² 203 m² 2019/02/04
36 Rue Jacques Gervais 514 m² 400 m² 2018/11/19
PRES DES OIES 3 612 m² 50 m² 2018/10/23
RUE CANTLEY EMLO 1 229 m² 37 m² 2018/09/11
5 rue Georges Brassens 646 m² 160 m² 2018/08/29
2 RUE DU MIROIR SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 2 960 m² 29 m² 2018/08/08
24 RUE EDOUARD BASTIDE 754 m² 342 m² 2018/07/25
NOIRICHAUD 7 914 m² 42 028 m² 2018/03/19
11 RUE DE CANTLEY 3 891 m² 439 m² 2018/03/06
36 rue jacques gervais 254 m² 84 m² 2018/01/16
32 RUE JACQUES GERVAIS 1 981 m² 945 m² 2017/09/26
15 RUE DU STADE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY 17 012 m² 1 684 m² 2017/09/11
SUR FONTENOTTE EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS 10 764 m² 2 235 m² 2017/08/22
28 RUE EDOUARD BASTIDE 591 m² 411 m² 2017/08/02
9020 AU MALADE 1 317 m² 259 m² 2017/06/20
5 RTE DE MONTGESOYE 3 716 m² 283 m² 2016/11/07
8 A RUE DU CHANET 2 331 m² 50 m² 2016/09/14
24 RUE PIERRE VERNIER 169 m² 194 m² 2016/09/07
Route de Foucherans 0 m² 405 m² 2016/06/30
2 RUE DU CLOS DES HAIES CONGREGATION STE FAMILLE 5 472 m² 4 953 m² 2016/06/08
7 RTE DE BESANCON 3 194 m² 1 310 m² 2016/06/08
47 RUE PIERRE VERNIER 543 m² 94 m² 2016/04/22
3 RTE DE MONTGESOYE 333 m² 157 m² 2016/02/22
1 - Lieu-dit Au Malade ALLEMAND FREDERIC 3 237 m² 546 m² 2015/06/03
12Ab RUE Jacques Gervais 0 m² 39 m² 2015/05/26
RUE du Colonel Oudot SCI E.L. 2 303 m² 606 m² 2015/05/13
1 - Lieu-dit Pres des Oies 1 706 m² 28 m² 2015/02/19
1b RUE des Essarts Cendrins FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS 1 300 m² 9 m² 2014/11/13
ALL de la Tour de Peilz 48 910 m² 18 m² 2014/06/23
1 - Lieu-dit Au malade SOCIETE FRANC-COMTOISE DE PLIAGE EN ABREGE SFCP 0 m² 1 578 m² 2014/05/02
25 AV du Marechal Juin TRANSPORTS POLARD THOMAS 3 160 m² 749 m² 2014/04/09
Rue du Colonnel Oudot 2529 0 m² 355 m² 2013/12/20
18 RUE du moulin 0 m² 20 m² 2013/12/18
3A CHEM Des essarts Cendrin 0 m² 243 m² 2013/12/11
RUE Lonege 0 m² 1 081 m² 2013/09/26
RTE des fermes 0 m² 1 935 m² 2013/04/12

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Ornans (25290) de 1 à 93 sur 93.

Permis d'aménager à Ornans (25290)

Ce tableau recense 16 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Ornans (25290) de 1 à 16 sur 16.

Permis de démolir à Ornans (25290)

Ce tableau recense 19 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Ornans (25290) de 1 à 19 sur 19.

À propos de Ornans (25290)

Petite commune Ornans (25290) compte 4 422 habitants sur 33,0 km², soit une densité de 135,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 323 à 635 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Ornanais, ... En 2025, la commune a délivré 13 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements, 5 pour des locaux, 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir. C’est une baisse de -23,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes