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Autorisations d'urbanisme à Ornans (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ornans. Au total, 275 autorisations sont recensées.

PC logements 147 PC locaux 93 Permis d'aménager 16 Permis de démolir 19

Permis de construire - Logements à Ornans (25290)

Ce tableau recense 147 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ornans (25290) de 1 à 100 sur 147.

Permis de construire - Locaux à Ornans (25290)

Ce tableau recense 93 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RTE des fermes 0 m² 1 935 m² 2013/04/12
RUE Lonege 0 m² 1 081 m² 2013/09/26
3A CHEM Des essarts Cendrin 0 m² 243 m² 2013/12/11
18 RUE du moulin 0 m² 20 m² 2013/12/18
Rue du Colonnel Oudot 2529 0 m² 355 m² 2013/12/20
25 AV du Marechal Juin TRANSPORTS POLARD THOMAS 3 160 m² 749 m² 2014/04/09
1 - Lieu-dit Au malade SOCIETE FRANC-COMTOISE DE PLIAGE EN ABREGE SFCP 0 m² 1 578 m² 2014/05/02
ALL de la Tour de Peilz 48 910 m² 18 m² 2014/06/23
1b RUE des Essarts Cendrins FRANCHE-COMTE CAMPING-CARS 1 300 m² 9 m² 2014/11/13
1 - Lieu-dit Pres des Oies 1 706 m² 28 m² 2015/02/19
RUE du Colonel Oudot SCI E.L. 2 303 m² 606 m² 2015/05/13
12Ab RUE Jacques Gervais 0 m² 39 m² 2015/05/26
1 - Lieu-dit Au Malade ALLEMAND FREDERIC 3 237 m² 546 m² 2015/06/03
3 RTE DE MONTGESOYE 333 m² 157 m² 2016/02/22
47 RUE PIERRE VERNIER 543 m² 94 m² 2016/04/22
2 RUE DU CLOS DES HAIES CONGREGATION STE FAMILLE 5 472 m² 4 953 m² 2016/06/08
7 RTE DE BESANCON 3 194 m² 1 310 m² 2016/06/08
Route de Foucherans 0 m² 405 m² 2016/06/30
24 RUE PIERRE VERNIER 169 m² 194 m² 2016/09/07
8 A RUE DU CHANET 2 331 m² 50 m² 2016/09/14
5 RTE DE MONTGESOYE 3 716 m² 283 m² 2016/11/07
9020 AU MALADE 1 317 m² 259 m² 2017/06/20
28 RUE EDOUARD BASTIDE 591 m² 411 m² 2017/08/02
SUR FONTENOTTE EARL DU CHATEAU TRUCHE JEAN-LOUIS 10 764 m² 2 235 m² 2017/08/22
15 RUE DU STADE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY 17 012 m² 1 684 m² 2017/09/11
32 RUE JACQUES GERVAIS 1 981 m² 945 m² 2017/09/26
36 rue jacques gervais 254 m² 84 m² 2018/01/16
11 RUE DE CANTLEY 3 891 m² 439 m² 2018/03/06
NOIRICHAUD 7 914 m² 42 028 m² 2018/03/19
24 RUE EDOUARD BASTIDE 754 m² 342 m² 2018/07/25
2 RUE DU MIROIR SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 2 960 m² 29 m² 2018/08/08
5 rue Georges Brassens 646 m² 160 m² 2018/08/29
RUE CANTLEY EMLO 1 229 m² 37 m² 2018/09/11
PRES DES OIES 3 612 m² 50 m² 2018/10/23
36 Rue Jacques Gervais 514 m² 400 m² 2018/11/19
52 RUE EDOUARD BASTIDE 404 m² 203 m² 2019/02/04
CHEMIN DE PLAISIR FONTAINE 3 690 m² 146 m² 2019/04/19
RUE SAINT LAURENT SYNDICAT SCOLAIRE BCMO (BONNEVAUX - CHASSAGNE - MALBRANS - ORNANS- SCEY MAISIERES) 5 569 m² 3 154 m² 2019/10/04
5 rue des vergers 12 592 m² 11 215 m² 2019/10/04
9003 RUE DE LA CORVEE DU RONDPOINT 7 095 m² 1 472 m² 2020/01/02
1 77 065 m² 3 800 m² 2020/04/02
5 77 065 m² 2 630 m² 2020/04/02
6 PL GUSTAVE COURBET SCI CAMTHO 728 m² 754 m² 2020/04/23
8 RTE DE BESANCON 2 313 m² 314 m² 2020/10/06
8 RTE DE BESANCON SCI MIFELOUE 2 313 m² 126 m² 2020/10/15
51-53 RUE PIERRE VERNIER 1 324 m² 79 m² 2020/12/07
4 RUE DE LA FROIDIERE D & G IMMO 171 m² 303 m² 2020/12/09
2 CHE DE LOMELON AQUATERRE 4 154 m² 420 m² 2021/01/14
12 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG DEPARTEMENT DU DOUBS 1 550 m² 585 m² 2021/01/14
5 Allee de la Tour de Peilz DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY 48 990 m² 72 m² 2021/03/15
1 RUE ESSARTS CENDRIN 28 m² 68 m² 2021/05/06
AU MALADE ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 18 753 m² 2 897 m² 2021/05/26
AUX EPENOTES ITW RIVEX 48 994 m² 13 476 m² 2021/05/28
24 RUE EDOUARD BASTIDE LA BASTIDE 754 m² 111 m² 2021/06/04
8 PLACE COURBET L'ILOT, MAGASIN - CAFE - CANTINE 0 m² 270 m² 2021/07/12
10 B RUE DE NAHIN 183 m² 100 m² 2021/07/27
Rue de l'Isle aux Pretres 1 422 m² 218 m² 2021/08/31
7 RUE DE LONEGE DEPARTEMENT DU DOUBS 12 063 m² 107 m² 2021/10/06
22 RUE ROGER SALENGRO 235 m² 29 m² 2021/11/08
Au Malade SCI E.L. 4 965 m² 2 200 m² 2022/01/13
1 6 395 m² 55 m² 2022/03/17
SUR LE GRAND 39 470 m² 1 186 m² 2022/03/23
7 rue Eugene Cusenier HUGODENT 1 155 m² 103 m² 2022/03/24
14 Rue Jacques Gervais 0 m² 172 m² 2022/03/28
3 ROUTE DE MONTGESOYE SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 995 m² 10 m² 2022/03/29
26 rue de Verdun SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 1 249 m² 12 m² 2022/03/29
12 RTE DE BESANCON 3 608 m² 290 m² 2022/03/31
16 RTE DE BESANCON COMMUNE D'ORNANS 3 608 m² 290 m² 2022/05/19
12 RTE DE BESANCON L'EVIDENCE 2 910 m² 891 m² 2022/05/19
13 Rue de Cantley SCI MALEVI 378 m² 221 m² 2022/06/15
5 RUE DES CONTREVAUX 186 m² 19 m² 2022/08/11
DERRIERE L HOPITAL 13 040 m² 430 m² 2022/09/27
chemin du GRADION 3 543 m² 490 m² 2022/09/29
3 route de Besancon SCI DE LA VALLEE 5 571 m² 2 150 m² 2022/11/03
4 rue du Moulin du Bas 690 m² 84 m² 2023/03/21
2 RUE MOULIN DU BAS AU MOULIN DU PRIEURE 15 630 m² 102 m² 2023/03/28
27 Chemin de Chauvreroche 2 249 m² 46 m² 2023/04/25
10 RUE DES VERGERS 1 073 m² 397 m² 2023/04/27
RUE DE LA CORVEE DU RONDPOINT 5 642 m² 622 m² 2023/08/04
9 chemin de Chandouillot 643 m² 15 m² 2023/10/06
Chemin rural des Bassots 29 770 m² 802 m² 2024/01/03
2 rue des Anciens Combattant NEOLIA 1 573 m² 42 m² 2024/01/15
3 Chemin de la Fontaine 219 m² 28 m² 2024/03/05
AU MALADE SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 8 121 m² 696 m² 2024/04/15
15 Rue du Champliman ELLE DONNE VINGT CLES 941 m² 141 m² 2024/04/24
Avenue du Marechal Juin 3 160 m² 504 m² 2024/05/02
Chemin du Gradion SYND MIXTE DE BESANCON ET DE SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS 6 310 m² 249 m² 2024/06/13
Rue des Epenottes ITW RIVEX 12 992 m² 1 350 m² 2024/11/15
voie Granvelle 1 154 m² 250 m² 2025/03/05
RUE PRINCIPALE 1 295 m² 174 m² 2025/03/13
8 Rue Edouard Bastide TIMAIS 520 m² 192 m² 2025/06/16
7 Rue de Lonege DEPARTEMENT DU DOUBS 12 935 m² 108 m² 2025/07/29
11 rue des loneges COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS 54 965 m² 3 536 m² 2025/08/01

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Ornans (25290) de 1 à 93 sur 93.

Permis d'aménager à Ornans (25290)

Ce tableau recense 16 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Ornans (25290) de 1 à 16 sur 16.

Permis de démolir à Ornans (25290)

Ce tableau recense 19 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Ornans (25290) de 1 à 19 sur 19.

À propos de Ornans (25290)

Petite commune Ornans (25290) compte 4 422 habitants sur 33,0 km², soit une densité de 135,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 323 à 635 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Ornanais, ... En 2025, la commune a délivré 13 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements, 5 pour des locaux, 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir. C’est une baisse de -23,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes