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Commune Orgelet (39397) - 96 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 28 PC - Locaux 55 Permis d'aménager 6 Permis de démolir 7

PC logements à Orgelet (39270)

Ce tableau recense 28 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Orgelet (39270)

Ce tableau recense 55 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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LE TRU GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MERLIA VIENNET 33 875 m² 2 635 m² 2025/08/14
22 RUE DE LA REPUBLIQUE 225 m² 257 m² 2024/05/31
EN PLANA 793 m² 13 m² 2024/05/30
LE VERNOIS LA FERME NOUVELLE 37 500 m² 5 338 m² 2024/05/30
Avenue de Franche Comte SCI OCEANE LOUIS 2020 5 732 m² 824 m² 2024/04/23
Chemin de la Barbuise 5 900 m² 300 m² 2024/04/23
15 CHE DE L EPINETTE ASS ADMR D'ORGELET 951 m² 28 m² 2024/03/21
5674 CHE DES ALAMANS 4 259 m² 570 m² 2024/01/31
5338 GRANGE MAGNIN 4 189 m² 290 m² 2023/12/18
3 CHE DE L ANCIEN ABATTOIR 3 160 m² 194 m² 2023/12/18
LE VERNOIS LA FERME NOUVELLE 37 500 m² 2 284 m² 2023/09/27
1 RUE DU MONT ORGIER SANTE - BIEN ETRE 1 239 m² 286 m² 2023/06/27
18 CHE DE L EPINETTE 9 540 m² 2 887 m² 2023/06/21
5675 GRANGE MAGNIN COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER 32 640 m² 2 161 m² 2023/01/11
SUR LE VERNOIS VERCHERE PLASTIQUES INDUSTRIELS 22 629 m² 11 226 m² 2022/10/13
RUE DE L'INDUSTRIE SCI MUSY 8 562 m² 582 m² 2022/07/28
Chemin du petit Chaveria 8 444 m² 423 m² 2022/02/25
4 Place des deportes COMMUNE D'ORGELET 0 m² 81 m² 2022/02/15
5656 VERS LA BARBUISE SOCOBERT 83 000 m² 34 659 m² 2021/12/21
5650 RUE DU BOURGET ALTITUDE FIBRE 39 845 m² 13 m² 2021/12/20
3 PL MARNIX COMMUNE D'ORGELET 545 m² 922 m² 2021/11/10
avenue de franche comte SCI OCEANE LOUIS 2020 2 138 m² 591 m² 2021/11/10
5338 GRANGE MAGNIN 4 189 m² 232 m² 2021/10/26
5 RUE DE L INDUSTRIE VOUGLANS 7 847 m² 3 240 m² 2021/08/31
11 chemin de l'Epinette SOCIETE BERTRAND 1 227 m² 812 m² 2021/07/28
5 RUE DES FOSSES 136 m² 436 m² 2021/07/07
3 RUE DU MONT ORGIER COMMUNE D'ORGELET 1 241 m² 34 m² 2021/04/26
LE FAUBOURG COMMUNE D'ORGELET 4 955 m² 700 m² 2021/01/08
Vers La Barbuise SOCOBERT 11 987 m² 17 971 m² 2020/09/15
14 rue du faubourg de l orme 0 m² 60 m² 2020/02/29
2 chemin de la Barbuise SCI CRMJ 0 m² 1 017 m² 2020/02/18
2 - Lieu-dit Base de Bellecin DEPARTEMENT DU JURA 1 473 m² 1 158 m² 2019/12/24
12 rue des Fosses RESTAURANT LA VALOUSE HOTEL LE VOUGLANS 3 302 m² 560 m² 2019/11/14
1bis Place du Colonel Varroz COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET 293 m² 6 m² 2019/06/11
3 chemin des Alamans 9 980 m² 280 m² 2019/01/03
16 Chemin des Alamans POMPES FUNEBRES CORDIER 3 104 m² 264 m² 2018/04/09
24 chemin de la Barbuise TTS IMMO 2 652 m² 459 m² 2017/11/22
7 avenue de Franche-Comte SOCOBERT 86 816 m² 28 467 m² 2017/08/07
4 chemin du quart COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET 14 585 m² 1 621 m² 2017/06/13
7 Avenue de Franche-Comte SOCOBERT 79 442 m² 15 642 m² 2017/04/07
1 PL du Colonel Varroz COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER 865 m² 193 m² 2017/03/01
2 RUE de l Industrie SUPER U 11 294 m² 4 830 m² 2017/01/16
6 AV DE FRANCHE-COMTE BOULANGERIE RACINE 1 631 m² 512 m² 2016/07/04
4 CHEM QUART AFFAIRES SCOLAIRES CULTUR ET SPORTIVES 11 427 m² 3 267 m² 2016/05/04
RUE DES TANNEURS 21 188 m² 1 053 m² 2015/11/02
3 RUE DU CIMETIERE 750 m² 127 m² 2015/09/29
5 - Lieu-dit MERLIA 559 m² 124 m² 2015/03/17
7 AV DE FRANCHE-COMTE SOCOBERT 69 855 m² 15 418 m² 2015/02/25
5 - Lieu-dit VERS LA BARBUISE SOCOBERT 69 855 m² 14 623 m² 2014/12/17
7 AV DE FRANCHE COMTE SOCOBERT 39 736 m² 14 171 m² 2014/06/30
1 RUE du Mont Orgier SANTE - BIEN ETRE 1 255 m² 200 m² 2014/01/13
CHEM DES ALAMANDS SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER 8 929 m² 65 m² 2013/12/16
18 CHEM de l Epinette ETABLISSEMENTS PARNET 9 500 m² 2 491 m² 2013/11/26
1 - Lieu-dit Sur le Vernois JALTEC 3 104 m² 157 m² 2013/06/13
CHEM des Alamans - ZA VETO 2010 4 850 m² 264 m² 2013/03/12

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Orgelet (39270)

Ce tableau recense 6 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Orgelet (39270)

Ce tableau recense 7 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Orgelet (39270)

Très petite commune Orgelet (39270) compte 1 587 habitants sur 26,0 km², soit une densité de 62,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 374 à 653 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 13 communes. Les habitants, appelés Orgelétain, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux, 2 permis d’aménager et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -61,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

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