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Commune Orchamps-Vennes (25432) - 229 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 138 PC - Locaux 81 Permis d'aménager 8 Permis de démolir 2

PC logements à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 138 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 81 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue du Savoir Faire CATTET 3 309 m² 600 m² 2025/08/12
11 RUE DES MURGERS 714 m² 154 m² 2025/06/17
Chemin de la Planche Seche COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS 7 171 m² 107 m² 2025/06/10
ROUTE DE BESANCON C M BRICOLAGE ETS MULLER 9 630 m² 1 906 m² 2025/05/13
1 SOUS MORTARY GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MORTARY 4 961 m² 438 m² 2024/08/01
HAM DES RAVIERES GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE PAGET CROFF DES RAVIERES 2 284 m² 1 625 m² 2024/05/02
6 RTE DE BESANCON 1 874 m² 42 m² 2023/09/12
ZA ""AUX CREUX"" L'OBELISQUE 13 430 m² 2 268 m² 2023/07/11
CHEMIN DU SAVOIR FAIRE TV 1640 1 706 m² 289 m² 2023/06/27
9 RUE DES BLEUETS 773 m² 2 m² 2023/05/12
5 LES CHENEVROTTES 47 390 m² 210 m² 2023/04/11
3 Grande Rue 534 m² 13 m² 2023/04/07
ZA ""Au Creux"" lot 9 AUX DOUX PAVILLONS BOIS 4 980 m² 548 m² 2023/04/07
CHAMPS DU CREUX SCI DELA 7 087 m² 1 636 m² 2023/02/28
Rue du Savoir Faire 2 913 m² 331 m² 2023/01/11
CHEMIN DE PLANCHE SECHE VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB 9 676 m² 1 397 m² 2022/12/16
3 B RUE DU CHENE COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX 4 999 m² 1 342 m² 2022/12/02
27 ROUTE DE BESANCON DEPARTEMENT DU DOUBS 1 134 m² 383 m² 2022/09/07
LES PRES 25 100 m² 702 m² 2022/05/02
CROIX DE PAULE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS 1 365 m² 880 m² 2022/04/15
ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14 GH2B 2 157 m² 181 m² 2022/01/31
CHEMIN DE VAULEUSSON GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LAPRAND DU CHENE 28 950 m² 85 m² 2021/07/21
ZA ""AU CREUX"" 3 404 m² 155 m² 2021/07/15
4 RUE DU SAVOIR FAIRE IMMOBILIERE LE CAMELEON ROSE 1 315 m² 245 m² 2021/07/01
34 GRANDE RUE JP 2013 5 602 m² 685 m² 2021/04/01
1 CHEMIN DES PLANCHES SECHES 15 994 m² 2 793 m² 2021/03/02
ZA "" AU CREUX"" - LOT N_10 2 890 m² 296 m² 2020/09/30
LES PRES 27 860 m² 17 m² 2020/09/10
16 RUE DES BLEUETS 2 154 m² 791 m² 2020/09/10
ALLAIS DESSUS 19 364 m² 2 052 m² 2020/08/24
34 GR GRANDE RUE 3 646 m² 200 m² 2020/08/21
4 GRANDE RUE 1 208 m² 141 m² 2020/07/07
11 LES PRES 53 526 m² 1 375 m² 2020/05/04
ZA ""Aux Creux"" - Lot 9 4 980 m² 412 m² 2020/04/18
RUE DES BLEUETS - LES PIEC 1 266 m² 93 m² 2020/03/23
9038 RUE DE LA VERDOLLE 2 527 m² 16 m² 2019/12/20
RUE DU SAVOIR FAIRE 3 486 m² 560 m² 2019/11/09
5 LES CHENEVROTTES 47 390 m² 30 m² 2019/10/03
PLACE SAINT-PIERRE COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES 199 m² 241 m² 2019/09/20
RUE SAINT-MARTIN 2 710 m² 24 m² 2019/09/18
HAMEAU DES RAVIERES - NEGL 67 073 m² 2 243 m² 2019/07/06
BONNELIN 7 644 m² 446 m² 2019/04/30
3 CHEMIN DE LA PLANCHE SECHE 2 135 m² 686 m² 2019/04/09
AU CHENE 1 124 m² 199 m² 2019/03/02
LES ALLAIS DESSOUS 9 179 m² 105 m² 2018/10/19
ROUTE DE BESANCON 13 441 m² 2 764 m² 2018/08/28
1 SUR MORTARY 5 780 m² 790 m² 2018/07/10
3 B RUE DU CHENE 4 999 m² 1 326 m² 2018/05/12
CHAMP DU CREUX 7 087 m² 1 431 m² 2018/04/13
ZA ""AUX CREUX"" 3 438 m² 488 m² 2018/04/13
2 rue des artisans 0 m² 220 m² 2018/03/17
LOT N_6 - ZA ""AUX CREUX"" 2 752 m² 389 m² 2018/01/19
Zone artisanel ""Aux Creux"" 1 704 m² 227 m² 2018/01/18
CHEMIN DES CHOCHEUX 19 360 m² 4 495 m² 2017/12/23
ZA ""AUX CREUX"" 1 500 m² 359 m² 2017/11/17
AUX CREUX 2 000 m² 163 m² 2017/10/25
RUE du Creux SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 39 482 m² 8 m² 2017/09/10
16 RUE DU COUVENT 43 956 m² 819 m² 2017/08/23
6 LES PRES 7 740 m² 12 m² 2017/07/17
LES PRES 21 580 m² 2 105 m² 2017/03/07
RUE DU CHENE 1 738 m² 465 m² 2017/02/20
RUE DU CHENE 1 804 m² 500 m² 2016/08/14
27 RTE DE BESANCON 12 167 m² 2 992 m² 2016/06/07
LE VILLAGE 5 195 m² 397 m² 2016/03/16
LES MANCHES 4 608 m² 687 m² 2015/10/01
7 Chemin de la Zone 2 788 m² 753 m² 2015/09/25
ALLAIS DESSUS 145 680 m² 1 255 m² 2015/09/15
26 RUE Mar Lattre De Tassigny FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2 4 682 m² 1 287 m² 2015/07/11
1 - Lieu-dit Sur les Chenevrottes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACQUIER 9 790 m² 2 184 m² 2015/04/14
1 - Lieu-dit Les Longs Champs 15 020 m² 358 m² 2015/04/03
18 RUE du Couvent 0 m² 1 455 m² 2015/03/17
11 RUE De Lattre de Tassigny COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES 1 450 m² 229 m² 2014/11/21
5 3 353 m² 622 m² 2014/09/13
4 RUE de la Mairie 985 m² 504 m² 2014/09/12
5 - Lieu-dit Champs du Creux SCI DELA 7 087 m² 888 m² 2014/09/10
34 Grande Rue JP 2013 3 353 m² 558 m² 2013/12/18
5 - Lieu-dit LES RAVIERES GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU VIVOT ALAIN ET GUILLAUME 62 650 m² 1 876 m² 2013/11/29
11 Chemin du Sausset 4 655 m² 532 m² 2013/05/17
11 LD Les Pres 5 484 m² 792 m² 2013/04/19
13 Rue du General de Gaulle 0 m² 29 m² 2013/03/08
Chemin Rural N 18 des Pend 1 550 m² 20 m² 2013/02/08

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 8 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Orchamps-Vennes (25390)

Petite commune Orchamps-Vennes (25390) compte 2 169 habitants sur 25,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 725 à 1 020 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 17 autorisations d’urbanisme, dont 13 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -26,1 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes