← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Commune Orchamps-Vennes (25432) - 229 autorisations d'urbanisme

PC logements à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 138 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 CHEMIN DE LA CEUGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 486 m² 0 m² 2018/01/17
LOTISSEMENT ""L'ESPACE DU C Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 144 m² 2017/12/21
9 RUE CHARLES DE GAULLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 095 m² 212 m² 2017/11/24
RUE DES PRES - LOTISSEMENT Particuliers sans autre indication (SAI) 764 m² 128 m² 2017/11/13
RUE DES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 751 m² 160 m² 2017/10/25
RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 168 m² 141 m² 2017/10/01
7 RUE CHARLES DE GAULLE Particuliers sans autre indication (SAI) 930 m² 137 m² 2017/09/15
LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 752 m² 106 m² 2017/06/16
LOTISSMENT ""CROIX DE PAULE Particuliers sans autre indication (SAI) 919 m² 131 m² 2017/04/07
8 RUE MAL DE LATTRE DE TASSI SCI de particuliers 244 m² 201 m² 2017/02/20
LA FENOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 062 m² 296 m² 2017/01/20
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 113 m² 140 m² 2016/12/12
20 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY DESTINATION T.G.V. SCI ou autres supports de programmes de construction 3 092 m² 730 m² 2016/11/20
RUE DU CHENE Particuliers sans autre indication (SAI) 826 m² 132 m² 2016/02/16
Lotis Croix la Paule Particuliers sans autre indication (SAI) 1 409 m² 254 m² 2015/04/13
RTE de Gilley Particuliers sans autre indication (SAI) 1 349 m² 114 m² 2015/03/18
LOT Croix de Paule Particuliers sans autre indication (SAI) 919 m² 168 m² 2014/12/15
11 RUE De Lattre de Tassigny COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES Communes, EPIC, syndicats de communes 1 450 m² 229 m² 2014/11/21
1 - Lieu-dit Champs du Clos Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 5 124 m² 876 m² 2014/09/13
RUE de Besancon RESIDENCE PERGAUD SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 1 377 m² 2014/09/13
1 - Lieu-dit Les Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 152 m² 2014/07/27
RUE des Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 908 m² 108 m² 2014/06/21
Lotis Le Champ du Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 148 m² 2014/06/10
RUE du Chene Particuliers sans autre indication (SAI) 942 m² 146 m² 2014/05/21
Champs du Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 768 m² 89 m² 2014/04/14
17 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 185 m² 2014/02/13
5 RUE des Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 718 m² 143 m² 2014/02/04
1 - Lieu-dit La Croix de Paule Particuliers sans autre indication (SAI) 1 098 m² 168 m² 2014/01/28
3 - Lieu-dit Hameau de Bonnelin Particuliers sans autre indication (SAI) 3 340 m² 0 m² 2013/12/04
1 - Lieu-dit Au Murgerot Particuliers sans autre indication (SAI) 727 m² 93 m² 2013/09/19
18 RTE de Besancon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 171 m² 394 m² 2013/08/14
1 Impasse des horizons Particuliers sans autre indication (SAI) 862 m² 214 m² 2013/06/08
1 Rue de la Cote ELNI SCI ou autres supports de programmes de construction 553 m² 211 m² 2013/03/28
Rue de la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 1 458 m² 153 m² 2013/02/27
1 - Lieu-dit Lotis. Les Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 905 m² 164 m² 2013/01/29
1 - Lieu-dit Les Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 942 m² 106 m² 2013/01/29
1 - Lieu-dit Les Fourches Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2013/01/17
Rue du Chene Particuliers sans autre indication (SAI) 907 m² 220 m² 2013/01/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 81 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 8 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Orchamps-Vennes (25390)

Petite commune Orchamps-Vennes (25390) compte 2 169 habitants sur 25,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 725 à 1 020 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 17 autorisations d’urbanisme, dont 13 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -26,1 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes