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Commune Orchamps-Vennes (25432) - 229 autorisations d'urbanisme

PC logements à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 138 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
10 Rue Saint Marc Particuliers sans autre indication (SAI) 560 m² 119 m² 2025/08/05
12 rue du Couvent SCI LE MONT SCI ou autres supports de programmes de construction 905 m² 0 m² 2025/08/05
4 Rue de la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 996 m² 346 m² 2025/08/01
5 Rue Armand Lomont Particuliers sans autre indication (SAI) 734 m² 149 m² 2025/07/25
Rue des Noisetiers Particuliers sans autre indication (SAI) 629 m² 87 m² 2025/07/04
lotissement Pascaline - Lo Particuliers sans autre indication (SAI) 642 m² 137 m² 2025/06/17
4 rue Armand Lomont Particuliers sans autre indication (SAI) 987 m² 230 m² 2025/05/13
Sur Mortary Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 135 m² 2025/05/13
Impasse des Gentianes Particuliers sans autre indication (SAI) 631 m² 84 m² 2025/05/06
route de Besancon SCI DE LA GARE SCI ou autres supports de programmes de construction 893 m² 355 m² 2025/03/25
4 rue Saint Marc Particuliers sans autre indication (SAI) 1 075 m² 165 m² 2025/03/12
Rue Pascaline Particuliers sans autre indication (SAI) 615 m² 124 m² 2025/02/07
7 Rue Pascaline Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 128 m² 2025/02/05
Rue Pascaline SCI ou autres supports de programmes de construction 686 m² 211 m² 2024/10/09
Rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 676 m² 148 m² 2024/10/08
3 Rue de la Mairie GOLD IMM'VEST Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 461 m² 0 m² 2024/10/08
Rue Pascaline SCI ou autres supports de programmes de construction 686 m² 211 m² 2024/09/13
Rue Pascaline MF 25 SCI ou autres supports de programmes de construction 694 m² 92 m² 2024/09/13
Rue Pascaline Particuliers sans autre indication (SAI) 1 418 m² 144 m² 2024/09/13
Lotissement Le Clos d'Arma Particuliers sans autre indication (SAI) 561 m² 204 m² 2024/07/17
Rue des Murgers SN PERSONENI Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 683 m² 136 m² 2024/07/09
18 Rue Pascaline MOYSE PROMOTION Promoteurs (SAI) 6 410 m² 1 027 m² 2024/06/14
10 rue du Couvent CHEZ LEON SCI ou autres supports de programmes de construction 698 m² 263 m² 2024/05/28
Sur Mortary Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 149 m² 2024/05/15
5 RUE DES FOURCHES ULTIMUM IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 805 m² 337 m² 2024/05/15
39 GRANDE RUE GAUTHIER IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 2 461 m² 1 006 m² 2024/05/15
VOIE COMMUNALE N_04 dite d Particuliers sans autre indication (SAI) 930 m² 0 m² 2024/05/02
Lotissement ""Le Clos d'Arm Particuliers sans autre indication (SAI) 1 661 m² 127 m² 2024/04/26
Lotissement ""Le Clos d'Arm Particuliers sans autre indication (SAI) 1 661 m² 110 m² 2024/04/18
2 Rue saint marc Particuliers sans autre indication (SAI) 627 m² 93 m² 2024/04/12
2 Rue Saint Marc Particuliers sans autre indication (SAI) 564 m² 93 m² 2024/04/12
5 Impasse des Horizons Particuliers sans autre indication (SAI) 1 745 m² 579 m² 2024/04/05
Lotissement ""Sous Mortary"" Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 130 m² 2024/03/28
lotissement ""Mortary"" Particuliers sans autre indication (SAI) 334 586 m² 159 m² 2024/02/26
RUE MAL DE LATTRE DE TASSI Particuliers sans autre indication (SAI) 670 m² 109 m² 2023/12/09
Lotissement ""Pascaline"" l Particuliers sans autre indication (SAI) 640 m² 99 m² 2023/11/16
15 rue Pascaline Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 95 m² 2023/10/26
5 RUE PASCALINE Particuliers sans autre indication (SAI) 666 m² 82 m² 2023/09/27
3 RUE PASCALINE Particuliers sans autre indication (SAI) 637 m² 119 m² 2023/09/27
29 GRANDE RUE BV IMMOBILIER Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 548 m² 0 m² 2023/08/31
LOTISSEMENT DE LA VIERGE Particuliers sans autre indication (SAI) 955 m² 152 m² 2023/06/28
15 Les Ravieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 042 m² 0 m² 2023/06/28
CHEMIN DU SAVOIR FAIRE TV 1640 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 706 m² 289 m² 2023/06/27
RUE DU BEL AIR IMMOBILIERE CUENOT Promoteurs (SAI) 421 m² 193 m² 2023/05/02
9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE LA KBAN SCI de particuliers 838 m² 300 m² 2023/04/11
12 RUE LOUIS PERGAUD GOLD IMM'VEST Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 935 m² 260 m² 2022/07/04
RUE CHARLES DE GAULLE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 102 m² 384 m² 2022/05/02
5 RUE DU CREUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 617 m² 73 m² 2022/02/01
ZA ""AUX CREUX"" - Lot n_14 GH2B Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 157 m² 181 m² 2022/01/31
6 RUE LOUIS PERGAUD SCI MAIKA SCI ou autres supports de programmes de construction 830 m² 381 m² 2022/01/08
RUE DU STADE - Lotissement Particuliers sans autre indication (SAI) 698 m² 100 m² 2021/11/17
RUE DE LA VIGNOTTE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 009 m² 164 m² 2021/10/19
26 ROUTE DE BESANCON MG IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 478 m² 180 m² 2021/07/12
SOUS MORTARY - Lotissement Particuliers sans autre indication (SAI) 26 735 m² 89 m² 2021/06/11
LOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU Particuliers sans autre indication (SAI) 689 m² 114 m² 2021/05/10
3 HAMEAU DES RAVIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 520 m² 268 m² 2021/04/08
Lotissement ""La Vierge "" - Particuliers sans autre indication (SAI) 26 735 m² 147 m² 2021/03/04
Lotissement La Vierge - Lo Particuliers sans autre indication (SAI) 26 735 m² 138 m² 2021/03/02
3 RUE DE LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 765 m² 229 m² 2021/02/19
RUE DES FRERES MONNOT Particuliers sans autre indication (SAI) 772 m² 133 m² 2021/01/27
4 RUE DU CHATEAU D EAU Promoteurs (SAI) 7 593 m² 518 m² 2021/01/22
RUE DES CHENES Particuliers sans autre indication (SAI) 822 m² 264 m² 2020/12/18
Lot 16 - Lotissement ""Le C Particuliers sans autre indication (SAI) 712 m² 110 m² 2020/10/16
Lotissement ""La Fenotte"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 852 m² 109 m² 2020/10/05
RUE DU CHENE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 008 m² 110 m² 2020/09/22
Lotissement ""La Fenotte"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 947 m² 156 m² 2020/09/09
11 RUE DES FOURCHES OXILYS IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 1 350 m² 386 m² 2020/09/05
4 GRANDE RUE Promoteurs (SAI) 1 208 m² 141 m² 2020/07/07
RUE DES MURGERS - Lotissem Particuliers sans autre indication (SAI) 775 m² 129 m² 2020/05/24
11 LES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 53 526 m² 233 m² 2020/05/21
ROUTE DE BESANCON Particuliers sans autre indication (SAI) 784 m² 131 m² 2020/04/22
ZA ""Aux Creux"" - Lot 9 Particuliers sans autre indication (SAI) 4 980 m² 412 m² 2020/04/18
RUE DES BLEUETS - LES PIEC Particuliers sans autre indication (SAI) 1 266 m² 93 m² 2020/03/23
Lotissement La Fenotte - L Particuliers sans autre indication (SAI) 901 m² 129 m² 2020/02/20
GROS CRATOT Particuliers sans autre indication (SAI) 7 644 m² 148 m² 2020/01/16
PLACE SAINT-PIERRE COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES Communes, EPIC, syndicats de communes 199 m² 241 m² 2019/09/20
LOTISSEMENT ""LA FENOTTE"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 139 m² 2019/08/29
6 RUE DES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 7 124 m² 0 m² 2019/07/25
LOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU Particuliers sans autre indication (SAI) 714 m² 126 m² 2019/06/14
4 RUE DU CHATEAU D EAU Promoteurs (SAI) 17 923 m² 0 m² 2019/06/13
LOTISSEMENT LA FENOTTE - L Particuliers sans autre indication (SAI) 443 m² 99 m² 2019/06/12
HAMEAU DE BONNELIN Particuliers sans autre indication (SAI) 4 750 m² 345 m² 2019/05/27
Lotissement ""La Fenotte"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 442 m² 99 m² 2019/04/12
12 ROUTE DE BESANCON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 061 m² 241 m² 2019/03/27
LOTISSEMENT ""LA FENOTTE"" - SCI de particuliers 783 m² 197 m² 2019/03/14
LA FENOTTE Promoteurs (SAI) 3 704 m² 692 m² 2019/03/13
AU CHENE SCI de particuliers 1 124 m² 199 m² 2019/03/02
6 HAMEAU DES PRES SCI de particuliers 2 451 m² 113 m² 2019/02/19
Lotissement ""Clos de la Fe Particuliers sans autre indication (SAI) 10 150 m² 89 m² 2019/02/01
""LOTISSEMENT LE CLOS JACQU SCI de particuliers 526 m² 101 m² 2018/12/10
LA FENOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 138 m² 2018/11/27
LA FENOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 554 m² 120 m² 2018/11/19
LOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU Particuliers sans autre indication (SAI) 527 m² 95 m² 2018/10/08
""La Fenotte"" Lotissement C Particuliers sans autre indication (SAI) 692 m² 165 m² 2018/10/01
CHATEL COUCOT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 291 m² 0 m² 2018/09/08
LOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU SCI de particuliers 526 m² 101 m² 2018/07/20
1 RUE DES PRES SCI de particuliers 626 m² 267 m² 2018/07/16
RUE DU DOCTEUR HENRIET FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2 SCI ou autres supports de programmes de construction 3 177 m² 288 m² 2018/04/07
11 RUE DES FOURCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 100 m² 2018/03/26
""LA FENOTTE"" Particuliers sans autre indication (SAI) 560 m² 100 m² 2018/02/22

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 81 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 8 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Orchamps-Vennes (25390)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Orchamps-Vennes (25390)

Petite commune Orchamps-Vennes (25390) compte 2 169 habitants sur 25,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 725 à 1 020 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 17 autorisations d’urbanisme, dont 13 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -26,1 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes