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Commune Oiselay-et-Grachaux (70393) - 50 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 22 PC - Locaux 19 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 7

PC logements à Oiselay-et-Grachaux (70700)

Ce tableau recense 22 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
35 Grande Rue SCI OISELAY AVENIR SCI de particuliers 14 532 m² 0 m² 2024/02/01
3A Rue de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 834 m² 92 m² 2021/11/08
Impasse de la tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 753 m² 95 m² 2021/06/17
2 Route departementale de Be Particuliers sans autre indication (SAI) 439 m² 248 m² 2021/01/21
ROUTE DE BESANCON Particuliers sans autre indication (SAI) 6 930 m² 133 m² 2021/01/18
Impasse de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 730 m² 70 m² 2020/02/08
19 GRANDE RUE LGDBRG SCI ou autres supports de programmes de construction 383 m² 0 m² 2019/12/12
5 Rue des Halles DU CHAMP LA ROSE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 687 m² 706 m² 2018/11/17
8 Rue des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 2 858 m² 174 m² 2017/10/16
chemin neuf Particuliers sans autre indication (SAI) 29 330 m² 139 m² 2017/02/11
RUE DE LA CORVEE Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 114 m² 2016/12/02
rue des Quenessiers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 112 m² 100 m² 2016/11/03
rue des Cralots Particuliers sans autre indication (SAI) 3 019 m² 133 m² 2016/08/11
rue des Quenessieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 104 m² 2016/07/08
Rue des Quenessiers Promoteurs reconnus comme tels 1 100 m² 108 m² 2016/06/04
RUE de le voie de Chaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 105 m² 139 m² 2014/12/04
RUE DE GRACHAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 2 270 m² 221 m² 2014/03/23
RUE DES CRALOTS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 500 m² 107 m² 2014/03/07
RUE DE LA CORVEE Particuliers sans autre indication (SAI) 874 m² 95 m² 2014/02/13
RUE des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 88 m² 2013/10/19
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 157 m² 2013/02/09
5 RUE de rioz Particuliers sans autre indication (SAI) 428 m² 404 m² 2013/01/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Oiselay-et-Grachaux (70700)

Ce tableau recense 19 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Oiselay-et-Grachaux (70700)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Oiselay-et-Grachaux (70700)

Ce tableau recense 7 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Oiselay-et-Grachaux (70700)

Très petite commune Oiselay-et-Grachaux (70700) compte 432 habitants sur 23,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 254 à 432 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 2 permis de démolir. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes