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Commune Novillard (90074) - 24 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 15 PC - Locaux 2 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 4

PC logements à Novillard (90340)

Ce tableau recense 15 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Novillard (90340)

Ce tableau recense 2 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
14 Rue du Moulin GAEC SCHICK 5 428 m² 500 m² 2018/06/26
RUE DE L EGLISE COMMUNE DE NOVILLARD 251 m² 49 m² 2015/08/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Novillard (90340)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Novillard (90340)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Novillard (90340)

Très petite commune Novillard (90340) compte 303 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 80,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Novelais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes