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Commune Novillard (90074) - 24 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 15 PC - Locaux 2 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 4

PC logements à Novillard (90340)

Ce tableau recense 15 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
37 Grand'Rue SCI de particuliers 1 694 m² 126 m² 2024/07/16
RUE DES CHENECEES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 161 m² 394 m² 2022/07/01
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 1 640 m² 170 m² 2022/06/07
7 Grand'Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 596 m² 167 m² 2021/11/23
2 RUE DU MOULIN SCCV FEUVRIER Promoteurs (SAI) 1 046 m² 98 m² 2021/08/16
RUE DES CHENECEES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 927 m² 145 m² 2020/09/07
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 2 927 m² 136 m² 2020/08/17
RUE DES CHENECEES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 085 m² 144 m² 2020/07/24
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 1 220 m² 124 m² 2020/04/21
Rue des Vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 2 015 m² 187 m² 2020/03/06
rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 966 m² 76 m² 2019/01/07
16BIS GRAND RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 042 m² 132 m² 2017/09/08
10 RUE du moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 944 m² 112 m² 2016/05/09
RUE des chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 96 m² 2015/06/05
RUE des chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 153 m² 2015/02/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Novillard (90340)

Ce tableau recense 2 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Novillard (90340)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Novillard (90340)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Novillard (90340)

Très petite commune Novillard (90340) compte 303 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 80,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Novelais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes