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24 autorisations d’urbanisme à Novillard (90340), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Novillard (90340) compte 24 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 15 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

Permis de construire de logements à Novillard (90340)

Consultez ci-dessous les 15 dernières permis de construire de logements délivrés à Novillard (90340). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 15 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
37 Grand’rue SCI de particuliers 676 m2 1 694 m2 2024-07-16
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 394 m2 2 161 m2 2022-07-01
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 170 m2 1 640 m2 2022-06-07
7 Grand’rue Particuliers sans autre indication (SAI) 167 m2 1 596 m2 2021-11-23
2 Rue du Moulin SCCV FEUVRIER SCI ou autres supports de programmes de construction 98 m2 1 046 m2 2021-08-16
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 2 927 m2 2020-09-07
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 2 927 m2 2020-08-17
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 1 085 m2 2020-07-24
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 124 m2 1 220 m2 2020-04-21
Rue des Vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 187 m2 2 015 m2 2020-03-06
Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 966 m2 2019-01-07
Grand Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 1 042 m2 2017-09-08
10 Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 944 m2 2016-05-09
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 1 000 m2 2015-06-05
Rue des Chenecees Particuliers sans autre indication (SAI) 153 m2 940 m2 2015-02-06
🏠 Voir tous les PC de logements à Novillard (90340) - 15 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Novillard (90340)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Novillard (90340) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
14 Rue du Moulin GAEC SCHICK 500 m2 5 428 m2 2018-06-26
Rue de L Eglise COMMUNE DE NOVILLARD 49 m2 251 m2 2015-08-21
🏢 Voir tous les PC de locaux à Novillard (90340) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Novillard (90340)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Novillard (90340). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Grande Rue 6 020 m2 2023-07-31
Rue des Chenecees 2 161 m2 2022-07-01
Rue des Chenecees 11 703 m2 2022-05-09
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Novillard (90340) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Novillard (90340)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Novillard (90340). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
7 Grand’rue 1 600 m2 2020-11-06
6 Rue du Moulin 3 452 m2 2020-09-04
2 Rue des Chenecees 3 453 m2 2019-05-10
26 Grande Rue 0 m2 2018-05-28
💥 Voir tous les Permis de démolir à Novillard (90340) - 4 autorisations au total 💥

À Novillard, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Novillard (90340)

Très petite commune Novillard (90340) compte 303 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 80,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Novelais, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes