← Retour à la liste des communes de Jura (39)

Commune Moutonne (39375) - 6 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 2 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Moutonne (39270)

Ce tableau recense 2 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Moutonne (39270)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 rue de la Vigne 0 m² 35 m² 2024/01/10
3 Route d orgelet ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS 2 482 m² 920 m² 2019/10/05
7 grande rue COMMUNE DE MOUTONNE 415 m² 286 m² 2013/08/29
3 RTE d Orgelet ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS 9 730 m² 418 m² 2013/08/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Moutonne (39270)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Moutonne (39270)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Moutonne (39270)

Très petite commune Moutonne (39270) compte 128 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 470 à 578 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes