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6 autorisations d’urbanisme à Moutonne (39270), Jura-39

Située en Jura, la commune de Moutonne (39270) compte 6 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 2 permis de construire de logements , 4 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 2 PC locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Moutonne (39270)

Consultez ci-dessous les 2 dernières permis de construire de logements délivrés à Moutonne (39270). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 2 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Champs Bailleurs sociaux SAI 91 m2 4 571 m2 2025-05-29
Rue de Bellevue Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 901 m2 2020-03-13
🏠 Voir tous les PC de logements à Moutonne (39270) - 2 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Moutonne (39270)

Liste des 4 dernières permis de construire de locaux à Moutonne (39270) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
5 Rue de la Vigne 35 m2 0 m2 2024-01-10
3 Route D Orgelet ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS 920 m2 2 482 m2 2019-10-05
7 Grande Rue COMMUNE DE MOUTONNE 286 m2 415 m2 2013-08-29
3 Rte D Orgelet ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS 418 m2 9 730 m2 2013-08-21
🏢 Voir tous les PC de locaux à Moutonne (39270) - 4 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Moutonne (39270)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Moutonne (39270). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Moutonne (39270).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Moutonne (39270)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Moutonne (39270). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Moutonne (39270).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Moutonne, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Moutonne (39270)

Très petite commune Moutonne (39270) compte 128 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 470 à 578 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes