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Autorisations d'urbanisme à Mouthe (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Mouthe. Au total, 103 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Mouthe (25240)

Ce tableau recense 70 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE du Corcon Particuliers sans autre indication (SAI) 732 m² 152 m² 2013/02/21
8 RUE Cart Broumet SCI de particuliers 1 560 m² 60 m² 2013/02/28
RTE de Charbonnieres EMMALU SCI ou autres supports de programmes de construction 8 182 m² 253 m² 2013/02/28
3 PL de l eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 663 m² 471 m² 2013/03/11
RUE du stade Particuliers sans autre indication (SAI) 595 m² 107 m² 2013/03/24
LOT Le Corcon 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 949 m² 110 m² 2013/04/01
25 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 426 m² 257 m² 2013/08/26
LOT Le Corcon 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 724 m² 136 m² 2013/09/23
RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 679 m² 285 m² 2014/11/15
10 RUE de la Varee RXF Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 348 m² 522 m² 2014/12/24
14 RUE Cart Broumet MARGUET PROMOTION Promoteurs (SAI) 3 340 m² 783 m² 2015/01/19
RUE de Saint-Simon SCI LA REMISE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 510 m² 250 m² 2015/03/02
RUE Grande Particuliers sans autre indication (SAI) 364 m² 133 m² 2015/09/24
RTE des Charbonnieres EMMALU SCI ou autres supports de programmes de construction 8 182 m² 356 m² 2016/01/04
LOT Les Corcons 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 123 m² 2016/02/05
RUE dite des Poux Particuliers sans autre indication (SAI) 819 m² 160 m² 2016/02/15
LOT Le Corcon Particuliers sans autre indication (SAI) 877 m² 167 m² 2016/03/14
LOT Le Corcon 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 731 m² 131 m² 2016/04/22
RUE des Cotes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 165 m² 122 m² 2016/04/25
RTE DES CHARBONNIERES EMMALU SCI ou autres supports de programmes de construction 8 182 m² 359 m² 2016/08/25
37 RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 438 m² 164 m² 2016/08/30
RUE des Cotes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 257 m² 114 m² 2017/02/17
du Pré Lorain Particuliers sans autre indication (SAI) 713 m² 255 m² 2017/11/13
LA FERME DE LA COMBE Particuliers sans autre indication (SAI) 397 m² 64 m² 2018/04/25
RUE DU 3EME RTA Particuliers sans autre indication (SAI) 386 m² 88 m² 2018/04/25
RUE BEAUPAQUIER Particuliers sans autre indication (SAI) 1 700 m² 194 m² 2018/05/02
rue de la source PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 2 912 m² 1 030 m² 2018/05/07
42 RUE DE LA VAREE 2S SERVICES Bailleurs sociaux SAI 662 m² 1 548 m² 2018/08/21
CHEMIN DES ESSEUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 117 m² 121 m² 2018/09/27
18 GR GRANDE RUE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 168 m² 955 m² 2019/04/08
CAR BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 3 250 m² 135 m² 2019/07/01
5 - Lieu-dit La Douaye Communes, EPIC, syndicats de communes 12 080 m² 835 m² 2019/08/27
46 GRANDE RUE ACCOR'DIAG IMMO Promoteurs (SAI) 1 640 m² 110 m² 2019/09/18
45 B RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 892 m² 126 m² 2019/10/16
RUE DE LA SOURCE DU DOUBS Particuliers sans autre indication (SAI) 754 m² 176 m² 2019/12/02
40 B GR GRANDE RUE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 771 m² 461 m² 2019/12/20
43 RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 797 m² 113 m² 2020/04/24
LE BAS DES COTES Particuliers sans autre indication (SAI) 857 m² 216 m² 2020/07/06
17 RUE DE LA VAREE Particuliers sans autre indication (SAI) 652 m² 150 m² 2020/08/17
25 IMPASSE DE LA QUEUE DU LOU Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 026 m² 970 m² 2020/11/27
LOT 2 LOTISSEMENT LA MARSOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 886 m² 122 m² 2020/12/16
LOT 2 LOTISSEMENT LA MARSOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 886 m² 186 m² 2020/12/16
5 RUE DE BEAUPAQUIER ACCOR'DIAG IMMO Promoteurs (SAI) 757 m² 318 m² 2021/02/04
GRANDE RUE SEDIA EPL (ex SEM) 1 588 m² 1 098 m² 2021/07/20
35 LE CORCON NORD Particuliers sans autre indication (SAI) 874 m² 137 m² 2021/10/11
16 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 815 m² 335 m² 2021/11/05
VOIE COMMUNALE N_7 DITE DU PHL INVEST Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 3 798 m² 896 m² 2022/01/05
41 RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 557 m² 63 m² 2022/01/13
36 GRANDE RUE ACCOR'DIAG IMMO Promoteurs (SAI) 365 m² 242 m² 2022/02/03
32 RUE DE LA VAREE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 246 m² 177 m² 2022/03/08
19 RUE DE LA VAREE Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 38 m² 2022/05/13
15 RUE CART BROUMET ACV-IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 1 900 m² 2 436 m² 2022/05/13
ROUTE DES CHARBONNIERES EMMALU SCI ou autres supports de programmes de construction 8 182 m² 305 m² 2022/06/07
RUE DES COTES Particuliers sans autre indication (SAI) 612 m² 148 m² 2022/08/30
LOT 3 LOTISSEMENT QUARTIER LES C Particuliers sans autre indication (SAI) 688 m² 178 m² 2022/09/09
RUE DES COTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 188 m² 263 m² 2022/11/24
LOTISSEMENT QUARTIER DES C Particuliers sans autre indication (SAI) 731 m² 149 m² 2022/12/09
70 GRANDE RUE SCI LE CORCON SCI ou autres supports de programmes de construction 1 421 m² 856 m² 2023/01/10
48 GRANDE RUE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 123 m² 827 m² 2023/01/24
34 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 453 m² 70 m² 2023/02/21
LOTISSEMENT QUARTIER LES C Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 128 m² 2023/05/31
RUE DE LA SOURCE DU DOUBS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 201 m² 146 m² 2023/05/31
RUE CART BROUMET Particuliers sans autre indication (SAI) 3 250 m² 149 m² 2023/09/18
8 PLACE DE L'EGLISE HOLDING JHP Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 262 m² 882 m² 2024/03/01
20 RUE DE LA VAREE Particuliers sans autre indication (SAI) 652 m² 169 m² 2024/05/30
LOT 3 LOTISSEMENT SAINT SIMON Particuliers sans autre indication (SAI) 631 m² 159 m² 2024/07/22
LOT 1 LOTISSEMENT BOUVERANS Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 122 m² 2024/11/12
RUE DE SAINT SIMON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 185 m² 129 m² 2024/12/18
LOT 1 LOTISSEMENT SAINT SIMON NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE Promoteurs reconnus comme tels 3 315 m² 2 121 m² 2025/03/11
LOTS LOTISSEMENT LE BOUVERANS Particuliers sans autre indication (SAI) 848 m² 213 m² 2025/07/02

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Mouthe (25240) de 1 à 70 sur 70.

Permis de construire - Locaux à Mouthe (25240)

Ce tableau recense 18 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Mouthe (25240) de 1 à 18 sur 18.

Permis d'aménager à Mouthe (25240)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Mouthe (25240) de 1 à 7 sur 7.

Permis de démolir à Mouthe (25240)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Mouthe (25240) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Mouthe (25240)

Très petite commune Mouthe (25240) compte 1 019 habitants sur 39,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 926 à 1 414 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Meuthiards, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes