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56 autorisations d’urbanisme à Mouchard (39330), Jura-39

Située en Jura, la commune de Mouchard (39330) compte 56 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 26 permis de construire de logements , 17 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 9 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 26 PC locaux 17 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 9

Permis de construire de logements à Mouchard (39330)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Mouchard (39330). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 26 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Triplut Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 704 m2 2025-09-05
Chemin des Dames Particuliers sans autre indication (SAI) 169 m2 8 370 m2 2025-06-17
Rue des Trois Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 694 m2 2025-01-21
7 Place du Bel Air CHANNEMICKA SCI de particuliers 671 m2 0 m2 2023-05-02
Rue de la Croix Rousse Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 2 898 m2 2023-01-11
Rue des Epinettes Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 0 m2 2022-09-13
Lotissement les Varraches Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 701 m2 2022-08-23
La Tuiliere Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 6 309 m2 2022-06-01
Rue des Epinettes Particuliers sans autre indication (SAI) 277 m2 1 077 m2 2021-12-06
Rue des Epinettes Particuliers sans autre indication (SAI) 197 m2 1 724 m2 2021-12-06
Lot les Varraches - Lot 7 Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 661 m2 2020-10-26
Lotissement les Varraches Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 647 m2 2020-05-12
Rue de Mautaubin Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 3 123 m2 2020-02-26
Lotis. les Varraches - Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 68 m2 610 m2 2020-02-18
Lotis. les Varraches - Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 71 m2 582 m2 2020-02-18
60 Rue de Strasbourg Particuliers sans autre indication (SAI) 270 m2 635 m2 2017-07-08
Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 1 080 m2 2016-09-21
Rue du Montaubin Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 1 545 m2 2014-12-09
Rte de Cramans Particuliers sans autre indication (SAI) 156 m2 2 031 m2 2014-11-28
Hameau Certemery Particuliers sans autre indication (SAI) 126 m2 1 167 m2 2014-06-24
🏠 Voir tous les PC de logements à Mouchard (39330) - 26 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Mouchard (39330)

Liste des 17 dernières permis de construire de locaux à Mouchard (39330) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 17 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Sous les Vignes INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION 3 911 m2 11 147 m2 2025-07-24
Route de Cramans SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 180 m2 2 982 m2 2025-07-22
67 Rue de Strasbourg PROJECTIO 10 657 m2 51 895 m2 2025-04-24
7 Bel Air CHANNEMICKA 90 m2 1 646 m2 2024-06-11
Quartier Bel Air SOCIETE JURASSIENNE DES BOIS SECS 2 542 m2 13 721 m2 2024-03-12
67 Rue de Strasbourg HOTEL DE REGION 20 354 m2 51 895 m2 2023-02-24
6 Za sous les Vignes INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION 2 902 m2 10 347 m2 2022-06-14
Za sous les Vignes INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION 2 902 m2 10 347 m2 2021-01-08
2 Rue du Montaubin 9 m2 1 062 m2 2019-05-09
3 Rue Leopold Alixand COMMUNE DE MOUCHARD 511 m2 0 m2 2018-12-14
La Boussonne 6 m2 3 147 m2 2018-11-30
Rte de Cetermery EARL DU CHAMP DAMES 117 m2 9 554 m2 2018-04-27
Les Varraches COMMUNE DE MOUCHARD 616 m2 10 139 m2 2015-03-14
27 Rue de Strasbourg COMMUNE DE MOUCHARD 82 m2 36 197 m2 2014-11-25
13 Rue de Strasbourg 242 m2 362 m2 2014-09-12
Zone les Essarts C.H.R.E. 224 m2 2 800 m2 2013-10-18
Rue de Strasbourg ASSAINISSEMENT 920 m2 3 080 m2 2013-01-12
🏢 Voir tous les PC de locaux à Mouchard (39330) - 17 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Mouchard (39330)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Mouchard (39330). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue du Bois C.H.R.E. 2 625 m2 2025-07-01
Rue des Epinettes 0 m2 2021-06-18
De Srasbourg COMMUNE DE MOUCHARD 0 m2 2018-04-17
Rte de Cramans COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR 0 m2 2013-02-02
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Mouchard (39330) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Mouchard (39330)

Ci-dessous, les 9 dernières permis de démolir délivrés à Mouchard (39330). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
4 Rue Leopold Alixant 0 m2 2024-09-04
Gare Sncf SNCF RESEAU 0 m2 2024-05-14
Place de la Gare SNCF GARES & CONNEXIONS 0 m2 2021-12-22
36 Rue de Strasbourg 0 m2 2021-04-09
Rue de la Fontaire COMMUNE DE MOUCHARD 0 m2 2019-12-10
Rue de Stasbourg SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA 0 m2 2019-11-04
Rue des Vignes SNCF MOBILITES 0 m2 2015-09-30
5 Rue de la Republique 0 m2 2014-06-05
13 Rue de Strasbourg 0 m2 2013-12-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Mouchard (39330) - 9 autorisations au total 💥

À Mouchard, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Mouchard (39330)

Très petite commune Mouchard (39330) compte 1 093 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 179,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 244 à 382 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Mouchard illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes