← Retour à la liste des communes de Côte-d'Or (21)

Commune Mosson (21444) - 5 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 1 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Mosson (21400)

Ce tableau recense 1 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 RUE aux Friands Particuliers sans autre indication (SAI) 1 896 m² 126 m² 2022/12/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Mosson (21400)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Mosson (21400)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Mosson (21400)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Mosson (21400)

Très petite commune Mosson (21400) compte 67 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 228 à 337 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Mossonnais(es), ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes