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Commune Mosnac (17250) - 41 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 26 PC - Locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

PC logements à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 26 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 10 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
ZA LE POTEAU JUCA 3 213 m² 974 m² 2025/05/20
54 Rue de la Seugne COMMUNE DE MOSNAC 1 636 m² 89 m² 2024/02/09
23 ROUTE DE CHEZ PERROTAUD 0 m² 600 m² 2023/10/05
CHAMPS DE LA CROIX T D F 11 182 m² 1 m² 2021/10/28
TERRE DE CHEZ LE JAUD BAYARD 19 750 m² 19 m² 2021/06/02
2 RUE DE LA SEUGNE COMMUNE DE MOSNAC 3 172 m² 287 m² 2021/01/27
2 rue de la Seugne COMMUNE DE MOSNAC 3 021 m² 18 m² 2016/05/30
Fief de Sepouce ARKEA CREDIT BAIL 16 901 m² 471 m² 2016/03/19
5 - Lieu-dit Le Vieux Fief 6 921 m² 60 m² 2014/02/13
1 - Lieu-dit La Laigne 812 m² 558 m² 2013/11/29

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes