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Autorisations d'urbanisme à Mosnac (Charente-Maritime, 17)

Commune du département de Charente-Maritime, en région Nouvelle-Aquitaine. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Mosnac. Au total, 41 autorisations sont recensées.

PC logements 26 PC locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 26 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE du petit Logis Particuliers sans autre indication (SAI) 2 116 m² 109 m² 2013/02/20
8 LOT Les pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 81 m² 2013/07/22
1 - Lieu-dit Chez Cotard SCI FRERES VIAUD SCI ou autres supports de programmes de construction 3 526 m² 231 m² 2014/03/20
RUE DE SAINT GREGOIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 953 m² 91 m² 2015/12/17
TERRES ENTRE LES DEUX BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 909 m² 165 m² 2017/01/03
5 ROUTE DE CHEZ GRELAUD Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 115 m² 2017/01/03
2 CHEMIN DES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 579 m² 148 m² 2018/02/09
CHEZ PATRON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 123 m² 2018/03/02
183 RUE FLAVIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 241 m² 336 m² 2018/11/12
LA GRANDE COMBE DE MOSNAC Particuliers sans autre indication (SAI) 2 021 m² 132 m² 2019/09/26
5 RUE DU CHATEAU Particuliers sans autre indication (SAI) 1 968 m² 246 m² 2019/11/27
ROUTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 726 m² 125 m² 2020/01/06
10 ET 12 ROUTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 24 721 m² 127 m² 2020/06/22
LOTISSEMENT LES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 954 m² 97 m² 2020/07/01
IMPASSE DE LA LAIGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 130 m² 314 m² 2020/08/14
IMPASSE DE CHEZ SORIN Particuliers sans autre indication (SAI) 11 410 m² 74 m² 2021/03/15
16 RTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 815 m² 149 m² 2021/12/23
Route de St Gregoire RD 14 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 005 m² 102 m² 2022/02/04
chemin des pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 68 m² 2023/02/23
LOTISSEMENT LES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 214 m² 106 m² 2023/05/05
29 RUE DE CHARDET Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 205 m² 2023/05/09
LOTISSEMENT DE LA POMMERAI Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 94 m² 2023/06/12
535B 46 rue de la seugne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 238 m² 82 m² 2023/12/21
LE PETIT LOGIS LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 099 m² 97 m² 2024/07/01
LE PETIT LOGIS LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 2 275 m² 195 m² 2024/08/02
IMPASSE DES POMMERAIES - L Particuliers sans autre indication (SAI) 1 060 m² 144 m² 2025/08/28

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Mosnac (17240) de 1 à 26 sur 26.

Permis de construire - Locaux à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Mosnac (17240) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Mosnac (17240) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Mosnac (17240) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes