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Autorisations d'urbanisme à Mosnac (Charente-Maritime, 17)

Commune du département de Charente-Maritime, en région Nouvelle-Aquitaine. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Mosnac. Au total, 41 autorisations sont recensées.

PC logements 26 PC locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 26 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Mosnac (17240) de 1 à 26 sur 26.

Permis de construire - Locaux à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Mosnac (17240) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant
FIEF DE SEPOUCE COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 56 225 m² 2020/11/19
39 RUE DE LA SEUGNE COMMUNE DE MOSNAC 2 913 m² 2022/05/09
Fief de sepouce COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 60 550 m² 2023/12/01
IMPASSE DES POMMERAIES COMMUNE DE MOSNAC 13 827 m² 2025/01/16

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Mosnac (17240) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Mosnac (17240) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes