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43 autorisations d’urbanisme à Mosnac (17240), Charente-Maritime-17

Située en Charente-Maritime, la commune de Mosnac (17240) compte 43 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 27 permis de construire de logements , 11 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 27 PC locaux 11 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Mosnac (17240)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Mosnac (17240). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 27 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin des Pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 1 026 m2 2025-10-16
Impasse des Pommeraies - L Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 1 060 m2 2025-08-28
Le Petit Logis LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 195 m2 2 275 m2 2024-08-02
Le Petit Logis LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 97 m2 1 099 m2 2024-07-01
46 Rue de la Seugne Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 1 238 m2 2023-12-21
Lotissement de la Pommerai Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 1 100 m2 2023-06-12
29 Rue de Chardet Particuliers sans autre indication (SAI) 205 m2 0 m2 2023-05-09
Lotissement les Pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 1 214 m2 2023-05-05
Chemin des Pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 68 m2 1 070 m2 2023-02-23
Route de St Gregoire Rd 14 Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 1 005 m2 2022-02-04
16 Rte de chez Foi Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 815 m2 2021-12-23
Impasse de chez Sorin Particuliers sans autre indication (SAI) 74 m2 11 410 m2 2021-03-15
Impasse de la Laigne Particuliers sans autre indication (SAI) 314 m2 1 130 m2 2020-08-14
Lotissement les Pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 954 m2 2020-07-01
10 et 12 Route de chez Foi Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 24 721 m2 2020-06-22
Route de chez Foi Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 726 m2 2020-01-06
5 Rue du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 246 m2 1 968 m2 2019-11-27
La Grande Combe de Mosnac Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 2 021 m2 2019-09-26
183 Rue Flaviers Particuliers sans autre indication (SAI) 336 m2 2 241 m2 2018-11-12
Chez Patron Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 000 m2 2018-03-02
🏠 Voir tous les PC de logements à Mosnac (17240) - 27 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Mosnac (17240)

Liste des 11 dernières permis de construire de locaux à Mosnac (17240) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
2 Chemin du Vieux Fief 19 m2 2 224 m2 2025-10-16
Za le Poteau JUCA 974 m2 3 213 m2 2025-05-20
54 Rue de la Seugne COMMUNE DE MOSNAC 89 m2 1 636 m2 2024-02-09
23 Route de chez Perrotaud 600 m2 0 m2 2023-10-05
Champs de la Croix T D F 1 m2 11 182 m2 2021-10-28
Terre de chez le Jaud BAYARD 19 m2 19 750 m2 2021-06-02
2 Rue de la Seugne COMMUNE DE MOSNAC 287 m2 3 172 m2 2021-01-27
2 Rue de la Seugne 18 m2 3 021 m2 2016-05-30
Fief de Sepouce ARKEA CREDIT BAIL 471 m2 16 901 m2 2016-03-19
Le Vieux Fief 0 m2 6 921 m2 2014-02-13
La Laigne 558 m2 812 m2 2013-11-29
🏢 Voir tous les PC de locaux à Mosnac (17240) - 11 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Mosnac (17240). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Impasse des Pommeraies COMMUNE DE MOSNAC 13 827 m2 2025-01-16
Fief de Sepouce COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 60 550 m2 2023-12-01
39 Rue de la Seugne COMMUNE DE MOSNAC 2 913 m2 2022-05-09
Fief de Sepouce COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 56 225 m2 2020-11-19
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Mosnac (17240) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Mosnac (17240). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
6 Rue des Favieres DISTILLERIE BOUCHEREAU 0 m2 2024-05-06
💥 Voir tous les Permis de démolir à Mosnac (17240) - 1 autorisations au total 💥

À Mosnac, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 2 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une hausse de 25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes