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Commune Mosnac (17250) - 41 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 26 PC - Locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

PC logements à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 26 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
IMPASSE DES POMMERAIES - L Particuliers sans autre indication (SAI) 1 060 m² 144 m² 2025/08/28
LE PETIT LOGIS LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 2 275 m² 195 m² 2024/08/02
LE PETIT LOGIS LA POMMERAIE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 099 m² 97 m² 2024/07/01
535B 46 rue de la seugne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 238 m² 82 m² 2023/12/21
LOTISSEMENT DE LA POMMERAI Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 94 m² 2023/06/12
29 RUE DE CHARDET Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 205 m² 2023/05/09
LOTISSEMENT LES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 214 m² 106 m² 2023/05/05
chemin des pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 68 m² 2023/02/23
Route de St Gregoire RD 14 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 005 m² 102 m² 2022/02/04
16 RTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 815 m² 149 m² 2021/12/23
IMPASSE DE CHEZ SORIN Particuliers sans autre indication (SAI) 11 410 m² 74 m² 2021/03/15
IMPASSE DE LA LAIGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 130 m² 0 m² 2020/08/14
LOTISSEMENT LES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 954 m² 97 m² 2020/07/01
10 ET 12 ROUTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 24 721 m² 127 m² 2020/06/22
ROUTE DE CHEZ FOI Particuliers sans autre indication (SAI) 726 m² 125 m² 2020/01/06
5 RUE DU CHATEAU Particuliers sans autre indication (SAI) 1 968 m² 246 m² 2019/11/27
LA GRANDE COMBE DE MOSNAC Particuliers sans autre indication (SAI) 2 021 m² 132 m² 2019/09/26
183 RUE FLAVIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 241 m² 336 m² 2018/11/12
CHEZ PATRON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 123 m² 2018/03/02
2 CHEMIN DES POMMERAIES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 579 m² 148 m² 2018/02/09
TERRES ENTRE LES DEUX BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 909 m² 165 m² 2017/01/03
5 ROUTE DE CHEZ GRELAUD Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 115 m² 2017/01/03
RUE DE SAINT GREGOIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 953 m² 91 m² 2015/12/17
1 - Lieu-dit Chez Cotard SCI FRERES VIAUD SCI ou autres supports de programmes de construction 3 526 m² 231 m² 2014/03/20
8 LOT Les pommeraies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 81 m² 2013/07/22
RUE du petit Logis Particuliers sans autre indication (SAI) 2 116 m² 109 m² 2013/02/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 10 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes