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Autorisations d'urbanisme à Morvillars (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Morvillars. Au total, 53 autorisations sont recensées.

PC logements 25 PC locaux 22 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 25 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
3 rue des Boulottes Particuliers sans autre indication (SAI) 266 m² 110 m² 2024/12/03
7 Rue du Stade LES HARAS SCI ou autres supports de programmes de construction 36 141 m² 770 m² 2023/07/21
AVENUE DU GENERAL LECLERC 2CM Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 2 255 m² 2023/02/02
rue de Lattre de Tassigny 2CM Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 12 337 m² 633 m² 2022/03/22
12 rue des Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 177 m² 2022/02/21
rue de Lattre de Tassigny Particuliers sans autre indication (SAI) 523 m² 105 m² 2021/12/07
1 - Lieu-dit Les Champs en Foulure Particuliers sans autre indication (SAI) 527 m² 143 m² 2021/09/27
Lotissement ""la porte sud"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 019 m² 193 m² 2021/02/08
3 RUE DES BOULOTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 785 m² 101 m² 2020/12/21
rue du gris pourceau Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 137 m² 2020/07/09
rue du stade Henri Monnier Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 3 591 m² 2020/06/30
SUR LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 672 m² 149 m² 2020/02/28
IMPASSE DES HIRONDELLES Particuliers sans autre indication (SAI) 764 m² 133 m² 2020/02/14
ZAC des Tourelles 3 I Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 800 m² 602 m² 2019/04/08
ZA Des Tourelles SCI ou autres supports de programmes de construction 3 533 m² 619 m² 2019/02/18
rue des Rossignols Particuliers sans autre indication (SAI) 698 m² 89 m² 2018/11/06
rue des Rossignols Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 139 m² 2018/09/21
6 rue des Forges SCI CLAIRE DE PRUINES Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 41 221 m² 612 m² 2018/06/26
rue de Lattre de Tassigny 2CM Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 12 337 m² 1 083 m² 2018/05/22
11 rue des Boulottes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2017/12/27
impasse des Hirondelles Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 169 m² 2017/11/14
12 rue des Rossignols Particuliers sans autre indication (SAI) 702 m² 89 m² 2017/06/13
rue de Lattre de Tassigny Particuliers sans autre indication (SAI) 955 m² 101 m² 2016/07/28
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 646 m² 114 m² 2016/01/30
rue du Paquis Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 139 m² 2015/10/26

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Morvillars (90120) de 1 à 25 sur 25.

Permis de construire - Locaux à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 22 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Morvillars (90120) de 1 à 22 sur 22.

Permis d'aménager à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Morvillars (90120) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Morvillars (90120) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Morvillars (90120)

Très petite commune Morvillars (90120) compte 1 083 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 191,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 330 à 403 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune de densité intermédiaire. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Morvellais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes