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Autorisations d'urbanisme à Morvillars (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Morvillars. Au total, 53 autorisations sont recensées.

PC logements 25 PC locaux 22 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 4

Permis de construire - Logements à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 25 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Morvillars (90120) de 1 à 25 sur 25.

Permis de construire - Locaux à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 22 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
ZI de Bourogne GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 310 496 m² 37 372 m² 2013/01/15
RUE du Stade Henri Monnier COMMUNE DE MORVILLARS 39 486 m² 1 020 m² 2013/01/30
13 RUE du Stade Henri Monnier DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 45 776 m² 3 145 m² 2013/10/09
15 PL DU MARCHE SELARL ODONTO 90 0 m² 268 m² 2014/11/24
10-12 RUE du General Charles de Gaul VMC PECHE 9 883 m² 7 619 m² 2015/03/06
Zone Industrielle du Port TANDEM 70 185 m² 29 083 m² 2017/03/24
5 rue de Lattre de Tassigny 0 m² 126 m² 2018/06/01
ZA Des Tourelles 3 533 m² 619 m² 2019/02/18
ZAC des Tourelles 3 I 1 800 m² 602 m² 2019/04/08
rue du Marechal de Lattre MONTESSORI WORLDWIDE PROMOTION 601 m² 155 m² 2021/01/28
1 - Lieu-dit ZAC DES TOURELLES COTE TOURELLES 0 m² 976 m² 2021/10/01
ZI du Port 7 607 m² 866 m² 2021/12/21
1 - Lieu-dit ZAC DES TOURELLES SCI EVE III 0 m² 8 013 m² 2021/12/23
1 - Lieu-dit ZAC DES TOURELLES TANDEM 0 m² 3 032 m² 2022/05/24
rue de la Basiniere SCI LA FORGE EJ 1928 0 m² 549 m² 2022/08/23
AVENUE DU GENERAL LECLERC 2CM 0 m² 2 255 m² 2023/02/02
135 rue de la Basiniere GIROLIMETTO ARCHITECTES 15 036 m² 5 833 m² 2023/02/07
rue de la Basiniere CAMOZZI PERE ET FILS 0 m² 1 152 m² 2023/03/13
1 - Lieu-dit ZAC DES TOURELLES PCG 2 778 m² 673 m² 2023/03/16
3 rue de l'eglise ASSOCIATION PRIEURE SAINT NORBERT 406 m² 30 m² 2024/08/05
Zac des tourelles ISTHY 15 143 m² 34 m² 2024/08/26
D23 rue de la Basiniere SCI LA FORGE EJ 1928 7 054 m² 288 m² 2025/07/31

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Morvillars (90120) de 1 à 22 sur 22.

Permis d'aménager à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Morvillars (90120) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Morvillars (90120)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Morvillars (90120) de 1 à 4 sur 4.

À propos de Morvillars (90120)

Très petite commune Morvillars (90120) compte 1 083 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 191,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 330 à 403 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune de densité intermédiaire. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Morvellais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

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