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53 autorisations d’urbanisme à Morvillars (90120), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Morvillars (90120) compte 53 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 25 permis de construire de logements , 22 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 25 PC locaux 22 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Morvillars (90120)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Morvillars (90120). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 25 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
3 Rue des Boulottes Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 266 m2 2024-12-03
7 Rue du Stade LES HARAS SCI ou autres supports de programmes de construction 770 m2 36 141 m2 2023-07-21
Avenue du General Leclerc 2CM Non déterminé 2 255 m2 0 m2 2023-02-02
Rue de Lattre de Tassigny 2CM Non déterminé 633 m2 12 337 m2 2022-03-22
12 Rue des Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 177 m2 0 m2 2022-02-21
Rue de Lattre de Tassigny Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 523 m2 2021-12-07
Les Champs en Foulure Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 527 m2 2021-09-27
Lotissement ""la Porte Sud"" Particuliers sans autre indication (SAI) 193 m2 1 019 m2 2021-02-08
3 Rue des Boulottes Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 785 m2 2020-12-21
Rue du Gris Pourceau Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 880 m2 2020-07-09
Rue du Stade Henri Monnier Non déterminé 3 591 m2 0 m2 2020-06-30
Sur la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 672 m2 2020-02-28
Impasse des Hirondelles Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 764 m2 2020-02-14
Zac des Tourelles 3 I Non déterminé 602 m2 1 800 m2 2019-04-08
Des Tourelles SCI ou autres supports de programmes de construction 619 m2 3 533 m2 2019-02-18
Rue des Rossignols Particuliers sans autre indication (SAI) 89 m2 698 m2 2018-11-06
Rue des Rossignols Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 1 000 m2 2018-09-21
6 Rue des Forges SCI CLAIRE DE PRUINES Non déterminé 612 m2 41 221 m2 2018-06-26
Rue de Lattre de Tassigny 2CM Non déterminé 1 083 m2 12 337 m2 2018-05-22
11 Rue des Boulottes Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 0 m2 2017-12-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Morvillars (90120) - 25 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Morvillars (90120)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Morvillars (90120) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 22 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
D23 Rue de la Basiniere SCI LA FORGE EJ 1928 288 m2 7 054 m2 2025-07-31
Zac des Tourelles ISTHY 34 m2 15 143 m2 2024-08-26
3 Rue de l’Eglise ASSOCIATION PRIEURE SAINT NORBERT 30 m2 406 m2 2024-08-05
Zac des Tourelles PCG 673 m2 2 778 m2 2023-03-16
Rue de la Basiniere CAMOZZI PERE ET FILS 1 152 m2 0 m2 2023-03-13
135 Rue de la Basiniere GIROLIMETTO ARCHITECTES 5 833 m2 15 036 m2 2023-02-07
Avenue du General Leclerc 2CM 828 m2 0 m2 2023-02-02
Rue de la Basiniere SCI LA FORGE EJ 1928 549 m2 0 m2 2022-08-23
Zac des Tourelles TANDEM 3 032 m2 0 m2 2022-05-24
Zac des Tourelles SCI EVE III 8 013 m2 0 m2 2021-12-23
Zi du Port SCI RIVOLI 866 m2 7 607 m2 2021-12-21
Zac des Tourelles COTE TOURELLES 976 m2 0 m2 2021-10-01
Rue du Marechal de Lattre MONTESSORI WORLDWIDE PROMOTION 155 m2 601 m2 2021-01-28
Zac des Tourelles 3 I 525 m2 1 800 m2 2019-04-08
Des Tourelles 480 m2 3 533 m2 2019-02-18
5 Rue de Lattre de Tassigny 126 m2 0 m2 2018-06-01
Zone Industrielle du Port TANDEM 29 083 m2 70 185 m2 2017-03-24
Rue du General Charles de Gaul VMC PECHE 7 619 m2 9 883 m2 2015-03-06
15 Pl du Marche SELARL ODONTO 90 268 m2 0 m2 2014-11-24
13 Rue du Stade Henri Monnier 3 145 m2 45 776 m2 2013-10-09
🏢 Voir tous les PC de locaux à Morvillars (90120) - 22 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Morvillars (90120)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Morvillars (90120). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue de Lattre de Tassigny 2CM 10 479 m2 2017-04-11
Rue de Lattre de Tassigny 2CM 10 378 m2 2016-05-13
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Morvillars (90120) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Morvillars (90120)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Morvillars (90120). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
2 Rue Leclerc 2 955 m2 2016-05-25
2 Rue du Marechal de Lattre SNCF RESEAU 438 m2 2016-03-30
13 Rue du Stade Henri Monnier DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 0 m2 2014-11-19
10 Rue Charles de Gaulle VIELLARD MIGEON ET COMPAGNIE SA 0 m2 2013-10-28
💥 Voir tous les Permis de démolir à Morvillars (90120) - 4 autorisations au total 💥

À Morvillars, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Morvillars (90120)

Très petite commune Morvillars (90120) compte 1 083 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 191,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 330 à 403 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune de densité intermédiaire. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Morvellais, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes