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Commune Moissey (39335) - 42 autorisations d'urbanisme

PC logements à Moissey (39290)

Ce tableau recense 30 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
19 Rue basse Particuliers sans autre indication (SAI) 225 m² 46 m² 2025/03/14
7 RUE DU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 981 m² 112 m² 2024/01/15
rue du Chateau d'Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 128 m² 2023/08/25
RUE DU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 97 m² 2022/09/26
LOTISSEMENT LES PRES D AMO Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 99 m² 2022/06/16
LOTISSEMENT LES PRES D AMO Particuliers sans autre indication (SAI) 691 m² 101 m² 2022/06/16
IMPASSE DU CHATEAU D EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 139 m² 2022/02/08
Lotissement ""Les Pres d'Am Particuliers sans autre indication (SAI) 792 m² 87 m² 2022/01/17
RUE BASSE LOTISSEMENT LES Particuliers sans autre indication (SAI) 981 m² 87 m² 2022/01/17
AU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 915 m² 94 m² 2022/01/03
Lotissement""Les pres d'Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 608 m² 87 m² 2021/11/15
Lotissement""Les pres d'Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 638 m² 100 m² 2021/11/03
Lotissement ""Les Pres d'Am Particuliers sans autre indication (SAI) 487 m² 90 m² 2021/08/31
8 ROUTE D AUXONNE Particuliers sans autre indication (SAI) 44 360 m² 109 m² 2021/08/08
Les Pres d'Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 1 204 m² 136 m² 2021/04/27
18 RUE DE DOLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 382 m² 833 m² 2021/02/18
8 Rue des Pres d'Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 1 535 m² 114 m² 2020/12/17
LIEU DIT AU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 125 m² 109 m² 2020/09/03
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 87 m² 2020/01/23
15 RUE DE GRAY Particuliers sans autre indication (SAI) 10 483 m² 233 m² 2019/02/04
LOTISSEMENT LES PRES D'AMO Particuliers sans autre indication (SAI) 844 m² 98 m² 2018/07/25
AU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 615 m² 92 m² 2018/05/16
AUX PRES D AMONT Particuliers sans autre indication (SAI) 959 m² 130 m² 2018/02/12
AU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 983 m² 123 m² 2018/02/12
AU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 720 m² 108 m² 2018/02/12
15 Rue du Perousot Particuliers sans autre indication (SAI) 624 m² 86 m² 2017/11/17
10 RUE DU PEROUSOT Particuliers sans autre indication (SAI) 915 m² 112 m² 2017/05/24
9 RUE DE GRAY Particuliers sans autre indication (SAI) 12 547 m² 162 m² 2015/11/08
RUE BASSE Particuliers sans autre indication (SAI) 682 m² 106 m² 2015/06/12
LES PRES D AMONT Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 103 m² 2015/06/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Moissey (39290)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Moissey (39290)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Moissey (39290)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Moissey (39290)

Très petite commune Moissey (39290) compte 568 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 52,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 217 à 377 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Moisseyais, Moisseyaises ou Moissoteys, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes