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42 autorisations d’urbanisme à Moissey (39290), Jura-39

Située en Jura, la commune de Moissey (39290) compte 42 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 30 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 30 PC locaux 8 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Moissey (39290)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Moissey (39290). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 30 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
19 Rue Basse Particuliers sans autre indication (SAI) 46 m2 225 m2 2025-03-14
7 Rue du Perousot Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 981 m2 2024-01-15
Rue du Chateau d’Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 1 070 m2 2023-08-25
Rue du Perousot Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 968 m2 2022-09-26
Lotissement les Pres D Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 968 m2 2022-06-16
Lotissement les Pres D Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 691 m2 2022-06-16
Impasse du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 1 070 m2 2022-02-08
Lotissement ""les Pres d’Am Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 792 m2 2022-01-17
Rue Basse Lotissement les Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 981 m2 2022-01-17
Au Perousot Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 915 m2 2022-01-03
Lotissement""les Pres d’Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 608 m2 2021-11-15
Lotissement""les Pres d’Amo Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 638 m2 2021-11-03
Lotissement ""les Pres d’Am Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 487 m2 2021-08-31
8 Route D Auxonne Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 44 360 m2 2021-08-08
Les Pres d’Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 1 204 m2 2021-04-27
18 Rue de Dole Particuliers sans autre indication (SAI) 833 m2 1 382 m2 2021-02-18
8 Rue des Pres d’Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 1 535 m2 2020-12-17
Lieu Dit au Perousot Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 1 125 m2 2020-09-03
Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 805 m2 2020-01-23
15 Rue de Gray Particuliers sans autre indication (SAI) 383 m2 10 483 m2 2019-02-04
🏠 Voir tous les PC de logements à Moissey (39290) - 30 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Moissey (39290)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Moissey (39290) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de la Serre ORION ENERGIES 15 m2 35 870 m2 2025-05-28
Rue de la Serre 19 m2 731 m2 2023-09-05
3 Place de la Fontaine ALTITUDE FIBRE 39 2 m2 3 317 m2 2023-06-27
3 Pl de la Fontaine ALTITUDE FIBRE 39 2 m2 3 317 m2 2022-03-24
2 Gr Grande Rue COMMUNE DE MOISSEY 141 m2 459 m2 2021-04-22
22 Rue de Dole 250 m2 987 m2 2020-06-26
4 All des Platanes 257 m2 51 030 m2 2019-06-07
Rte D Auxone - Cd 37 COMMUNE DE MOISSEY 68 m2 2 000 m2 2013-05-10
🏢 Voir tous les PC de locaux à Moissey (39290) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Moissey (39290)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Moissey (39290). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
0 m2 2013-06-04
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Moissey (39290) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Moissey (39290)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Moissey (39290). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
4 Grande Rue COMMUNE DE MOISSEY 0 m2 2016-08-02
4 Rue de la Serre COMMUNE DE MOISSEY 0 m2 2015-06-17
19 Grande Rue 0 m2 2014-06-11
💥 Voir tous les Permis de démolir à Moissey (39290) - 3 autorisations au total 💥

À Moissey, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Moissey (39290)

Très petite commune Moissey (39290) compte 568 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 52,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 217 à 377 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Moisseyais, Moisseyaises ou Moissoteys, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes