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Autorisations d'urbanisme à Moffans-et-Vacheresse (Haute-Saône, 70)

Commune du département de Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Moffans-et-Vacheresse. Au total, 32 autorisations sont recensées.

PC logements 20 PC locaux 9 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 20 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
Rue du Mont Rebrassier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 405 m² 183 m² 2024/07/04
Route de Vacheresse SCI ou autres supports de programmes de construction 4 090 m² 193 m² 2024/03/09
RUE DU CHATEAU Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 105 m² 2021/12/07
RUE DU TISSAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 250 m² 96 m² 2021/10/08
50 ROUTE DE MOFFANS Particuliers sans autre indication (SAI) 151 347 m² 260 m² 2021/04/28
RUE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 835 m² 196 m² 2021/02/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 186 m² 147 m² 2019/11/04
RUE DU PETIT PRE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 114 m² 2019/08/02
RUE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 148 m² 2017/12/22
ROUTE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 787 m² 149 m² 2017/08/31
1 RUE DU MONT REBRASSIER Particuliers sans autre indication (SAI) 2 948 m² 184 m² 2017/03/25
RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 886 m² 137 m² 2017/02/14
10 RUE DE LA CORNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 862 m² 201 m² 2016/09/14
4 RUE DU MOULIN CLAUDEY Particuliers sans autre indication (SAI) 4 366 m² 122 m² 2016/06/01
17B RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 119 m² 2016/02/04
LE VILLAGE DES VILLAS SCI ou autres supports de programmes de construction 1 000 m² 196 m² 2015/09/21
4 RUE DE LYOFFANS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 129 m² 157 m² 2014/06/14
RTE DE FROTEY LES LURE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 051 m² 147 m² 2014/02/27
RUE MONT REBRASSIER Particuliers sans autre indication (SAI) 2 263 m² 157 m² 2014/02/27
7 RUE des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 4 000 m² 68 m² 2013/07/17

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 20 sur 20.

Permis de construire - Locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 9 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 9 sur 9.

Permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Moffans-et-Vacheresse (70200)

Très petite commune Moffans-et-Vacheresse (70200) compte 615 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 44,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 280 à 369 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes