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Autorisations d'urbanisme à Moffans-et-Vacheresse (Haute-Saône, 70)

Commune du département de Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Moffans-et-Vacheresse. Au total, 32 autorisations sont recensées.

PC logements 20 PC locaux 9 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 20 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
7 RUE des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 4 000 m² 68 m² 2013/07/17
RTE DE FROTEY LES LURE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 051 m² 147 m² 2014/02/27
RUE MONT REBRASSIER Particuliers sans autre indication (SAI) 2 263 m² 157 m² 2014/02/27
4 RUE DE LYOFFANS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 129 m² 157 m² 2014/06/14
LE VILLAGE DES VILLAS SCI ou autres supports de programmes de construction 1 000 m² 196 m² 2015/09/21
17B RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 119 m² 2016/02/04
4 RUE DU MOULIN CLAUDEY Particuliers sans autre indication (SAI) 4 366 m² 122 m² 2016/06/01
10 RUE DE LA CORNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 862 m² 201 m² 2016/09/14
RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 886 m² 137 m² 2017/02/14
1 RUE DU MONT REBRASSIER Particuliers sans autre indication (SAI) 2 948 m² 184 m² 2017/03/25
ROUTE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 787 m² 149 m² 2017/08/31
RUE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 148 m² 2017/12/22
RUE DU PETIT PRE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 114 m² 2019/08/02
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 186 m² 147 m² 2019/11/04
RUE DE LA VERGENNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 835 m² 196 m² 2021/02/05
50 ROUTE DE MOFFANS Particuliers sans autre indication (SAI) 151 347 m² 260 m² 2021/04/28
RUE DU TISSAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 250 m² 96 m² 2021/10/08
RUE DU CHATEAU Particuliers sans autre indication (SAI) 755 m² 105 m² 2021/12/07
Route de Vacheresse SCI ou autres supports de programmes de construction 4 090 m² 193 m² 2024/03/09
Rue du Mont Rebrassier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 405 m² 183 m² 2024/07/04

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 20 sur 20.

Permis de construire - Locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 9 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 9 sur 9.

Permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Moffans-et-Vacheresse (70200)

Très petite commune Moffans-et-Vacheresse (70200) compte 615 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 44,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 280 à 369 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes