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32 autorisations d’urbanisme à Moffans-et-Vacheresse (70200), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Moffans-et-Vacheresse (70200) compte 32 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 20 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 20 PC locaux 9 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Moffans-et-Vacheresse (70200). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 20 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Mont Rebrassier Particuliers sans autre indication (SAI) 183 m2 1 405 m2 2024-07-04
Route de Vacheresse SCI ou autres supports de programmes de construction 193 m2 4 090 m2 2024-03-09
Rue du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 755 m2 2021-12-07
Rue du Tissage Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 1 250 m2 2021-10-08
50 Route de Moffans Particuliers sans autre indication (SAI) 260 m2 151 347 m2 2021-04-28
Rue de la Vergenne Particuliers sans autre indication (SAI) 196 m2 1 835 m2 2021-02-05
Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 1 186 m2 2019-11-04
Rue du Petit Pre Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 0 m2 2019-08-02
Rue de la Vergenne Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 1 400 m2 2017-12-22
Route de la Vergenne Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 787 m2 2017-08-31
1 Rue du Mont Rebrassier Particuliers sans autre indication (SAI) 184 m2 2 948 m2 2017-03-25
Rue du Stade Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 886 m2 2017-02-14
10 Rue de la Corne Particuliers sans autre indication (SAI) 201 m2 1 862 m2 2016-09-14
4 Rue du Moulin Claudey Particuliers sans autre indication (SAI) 122 m2 4 366 m2 2016-06-01
Rue du Stade Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 0 m2 2016-02-04
Le Village DES VILLAS SCI ou autres supports de programmes de construction 196 m2 1 000 m2 2015-09-21
4 Rue de Lyoffans Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 3 129 m2 2014-06-14
Rte de Frotey les Lure Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 2 051 m2 2014-02-27
Rue Mont Rebrassier Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 2 263 m2 2014-02-27
7 Rue des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 68 m2 4 000 m2 2013-07-17
🏠 Voir tous les PC de logements à Moffans-et-Vacheresse (70200) - 20 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
11 Rue Viney 25 m2 1 708 m2 2025-01-10
50 Route de Moffans 220 m2 151 347 m2 2021-04-28
3 Rue de la Corne COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE LURE 1 255 m2 5 452 m2 2020-10-21
50 Route de Moffans LE RANCH DES VIGNES 90 m2 151 347 m2 2019-09-05
Rue de la Corne COMMUNE DE MOFFANS ET VACHERESSE 254 m2 4 704 m2 2019-02-22
61 Grande Rue 36 m2 0 m2 2016-11-16
10 Rue de la Corne 36 m2 1 862 m2 2016-09-14
Rue Viney 2 293 m2 4 190 m2 2016-04-13
3 Rue de Moffans 59 m2 4 188 m2 2014-04-14
🏢 Voir tous les PC de locaux à Moffans-et-Vacheresse (70200) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue du Puits COMMUNE DE MOFFANS ET VACHERESSE 8 316 m2 2024-05-23
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Moffans-et-Vacheresse (70200) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Moffans-et-Vacheresse (70200). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
8 Rue de Lyoffans 7 524 m2 2021-06-30
5 Rue de la Corne SIVU DU PRE AU COEUR 3 682 m2 2016-08-16
💥 Voir tous les Permis de démolir à Moffans-et-Vacheresse (70200) - 2 autorisations au total 💥

À Moffans-et-Vacheresse, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Moffans-et-Vacheresse (70200)

Très petite commune Moffans-et-Vacheresse (70200) compte 615 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 44,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 280 à 369 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes