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Commune Mignovillard (39331) - 124 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 70 PC - Locaux 46 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

PC logements à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 70 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 46 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
CHAMPS BILLET GAEC DES BRIMBELLES 21 440 m² 150 m² 2025/07/28
LES HERSES SCIERIE CHAUVIN FRERES 200 282 m² 16 198 m² 2025/04/26
1 rue des abeilles ENEDIS 1 400 m² 7 m² 2025/04/18
11 RUE DE LA SAUGE 7 698 m² 1 050 m² 2025/01/28
15 RUE DE MOUTHE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CARREZ 1 150 m² 54 m² 2024/12/17
1 rue de Sauge SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA 0 m² 10 m² 2024/10/06
2 RUE DE L AGRICULTURE 445 m² 45 m² 2023/01/24
4 RUE DE LA COTE 697 m² 246 m² 2022/10/22
Rue de la Latette lieudit GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA GRANGE DES PRES 29 530 m² 1 859 m² 2022/05/18
Rue de Nozeroy C.S.E. 1 000 m² 399 m² 2022/02/24
LES HERSES SCIERIE CHAUVIN FRERES 20 500 m² 16 504 m² 2022/02/01
PATURE DES FOLARDS GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MIVELLE 27 778 m² 1 905 m² 2021/10/04
LE VILLAGE 2 510 m² 294 m² 2021/09/28
LES HERSES 5 280 m² 24 m² 2021/06/02
1 RUE DU CENTENAIRE 8 880 m² 19 m² 2021/02/22
LES GROSSES PIERRES 6 160 m² 19 m² 2020/12/15
COMBE CRUOT GAEC DU CENTENAIRE 82 530 m² 2 192 m² 2020/09/10
CHAMPS DU PELLOT 41 190 m² 3 695 m² 2020/07/20
LES CHENEILLONS 181 407 m² 9 147 m² 2020/03/28
A LA PATURE DE PATET 29 530 m² 1 738 m² 2020/01/13
16 RUE DE MOUTHE 260 m² 110 m² 2019/10/24
AU RONDEAU GAEC DU LANCIER 11 430 m² 450 m² 2019/09/06
CHAMPS BILLET GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CARREZ 16 213 m² 892 m² 2019/04/08
DERRIERE VILLE 2 176 m² 1 140 m² 2019/02/04
SUR LE NORD SCIERIE CHAUVIN FRERES 50 299 m² 4 036 m² 2019/02/04
Route de Censeau 13 050 m² 41 m² 2018/07/19
1 Rue de l'Agriculture 1 381 m² 82 m² 2018/06/26
LA FLANDILLE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CLAIVE 14 653 m² 2 361 m² 2018/02/11
Lieu-dit ""Les Herses"" SCIERIE CHAUVIN FRERES 181 407 m² 8 615 m² 2017/10/17
1 Rue du Centenaire 8 880 m² 44 m² 2017/09/28
Rue des Medecins 630 m² 44 m² 2017/09/11
A la Frete GAEC LES GENTIANES 14 820 m² 303 m² 2017/05/15
Pature des Folards GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MIVELLE 6 427 m² 1 799 m² 2017/04/06
Clos du Fourg GAEC ALPY 12 450 m² 1 993 m² 2017/04/03
24 RTE DE NOZEROY GFT 2 990 m² 879 m² 2017/02/20
RUE DU PROCESSIONNAL COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY 13 362 m² 1 894 m² 2017/02/20
15 RUE DE MOUTHE GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CARREZ 7 580 m² 819 m² 2016/08/11
1 RUE DE BOUCHERANS 5 030 m² 196 m² 2016/05/13
RTE DE LONGCOCHON GAEC SAINTE CLAIRE 41 190 m² 3 485 m² 2016/04/08
1 - Lieu-dit CHAMPS DE LA CARRIERE GAEC DU LANCIER 16 667 m² 2 880 m² 2016/01/18
24 RUE DE NOZEROY GUILLEMIN 0 m² 570 m² 2016/01/18
1 - Lieu-dit DERRIERE LA VILLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY 3 000 m² 13 m² 2015/07/09
24 RTE DE NOZEROY GUILLEMIN 3 023 m² 512 m² 2014/10/07
1 - Lieu-dit A LA FRETE GAEC LES GENTIANES 14 820 m² 1 624 m² 2014/03/11
3 RUE de la chapelle 0 m² 50 m² 2013/09/17
5 RUE du Chalet 1 925 m² 38 m² 2013/03/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Mignovillard (39250)

Très petite commune Mignovillard (39250) compte 864 habitants sur 50,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 770 à 1 189 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. Les habitants, appelés Mignovillageois, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes