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Commune Mignovillard (39331) - 124 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 70 PC - Locaux 46 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

PC logements à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 70 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
RUE XAVIER JOLICLERC Particuliers sans autre indication (SAI) 20 870 m² 149 m² 2025/01/20
7 RUE DE FRASNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 509 m² 149 m² 2024/12/20
10 RUE DU CENTENAIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 398 m² 0 m² 2024/10/30
3 RUE DU CALVAIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 703 m² 74 m² 2024/07/18
16 BI RUE DE MOUTHE Bailleurs sociaux SAI 1 432 m² 148 m² 2024/07/11
5 RUE DES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 698 m² 113 m² 2024/05/15
RUE DU CALVAIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 952 m² 138 m² 2024/04/26
LA BAUME Particuliers sans autre indication (SAI) 913 m² 123 m² 2024/04/23
AU VILLAGE COMMUNAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 171 m² 119 m² 2023/12/22
16 RUE XAVIER JOLICLERC Particuliers sans autre indication (SAI) 3 238 m² 258 m² 2023/06/16
Rue du Centenaire lieudit Particuliers sans autre indication (SAI) 1 299 m² 119 m² 2022/11/04
1 Route de Censeau lieudit Particuliers sans autre indication (SAI) 19 724 m² 63 m² 2022/09/09
17 Rue Xavier Joliclerc Hame Particuliers sans autre indication (SAI) 744 m² 121 m² 2022/08/12
15 Rue Xavier Joliclerc Particuliers sans autre indication (SAI) 743 m² 126 m² 2022/06/28
1 Quartier Haut - Communaill Particuliers sans autre indication (SAI) 3 291 m² 524 m² 2022/03/15
LE VILLAGE Communes, EPIC, syndicats de communes 2 510 m² 294 m² 2021/09/28
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 998 m² 107 m² 2021/09/13
LES HERSES Particuliers sans autre indication (SAI) 3 100 m² 0 m² 2021/07/30
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 467 m² 167 m² 2021/06/21
TATERS BOUTONS Particuliers sans autre indication (SAI) 6 370 m² 744 m² 2021/02/25
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 970 m² 106 m² 2020/10/27
9 RUE DU CALVAIRE Particuliers sans autre indication (SAI) 892 m² 115 m² 2020/10/22
5313 RUE DU PROCESSIONNAL Particuliers sans autre indication (SAI) 291 m² 90 m² 2020/09/10
LA BAUME Particuliers sans autre indication (SAI) 13 610 m² 149 m² 2020/05/26
25 RUE DU PROCESSIONNAL Particuliers sans autre indication (SAI) 1 480 m² 104 m² 2019/12/16
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 095 m² 258 m² 2019/07/15
CROIX BERNARD Particuliers sans autre indication (SAI) 2 727 m² 155 m² 2019/03/25
8 RUE DES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 118 m² 2019/02/19
CHAMPS DU CLOS Particuliers sans autre indication (SAI) 8 400 m² 139 m² 2019/02/04
15 B RUE DE CHAMPAGNOLE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 186 m² 235 m² 2019/01/10
Rue du Calvaire Particuliers sans autre indication (SAI) 660 m² 0 m² 2018/07/09
Rue des Medecins Particuliers sans autre indication (SAI) 630 m² 126 m² 2018/03/22
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 403 m² 163 m² 2018/03/05
Lieu-dit ""Quartier Haut"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 092 m² 120 m² 2017/09/14
Rue des Medecins Particuliers sans autre indication (SAI) 630 m² 44 m² 2017/09/11
1 Rue de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 19 340 m² 450 m² 2017/08/11
11 Rue de la cote Communes, EPIC, syndicats de communes 885 m² 222 m² 2017/06/27
Rue Xavier Joliclerc Particuliers sans autre indication (SAI) 1 050 m² 117 m² 2017/04/04
RTE DE LA LATETTE RD 286 Particuliers sans autre indication (SAI) 93 350 m² 164 m² 2017/01/17
RUE DU PROCESSIONNAL Particuliers sans autre indication (SAI) 761 m² 163 m² 2016/12/13
8 RUE DU VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 346 m² 171 m² 2016/07/18
RUE DE NOZEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 343 m² 108 m² 2016/05/23
RUE DES CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 244 m² 151 m² 2016/05/02
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 698 m² 118 m² 2016/03/29
Rue des Droseras OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA Organismes HLM 0 m² 328 m² 2016/03/17
10BIS RUE DE FRASNE Particuliers sans autre indication (SAI) 724 m² 123 m² 2016/01/18
1 RUE DE LA SAUGE LES PONTETS Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 483 m² 20 m² 2015/11/09
LOT QUARTIER DES DROZERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 113 m² 2015/10/13
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 877 m² 75 m² 2015/09/21
QUARTIER DU MUSY Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 129 m² 2015/08/13
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 101 m² 2015/06/15
RUE DES GENTIANES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 432 m² 131 m² 2015/06/04
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2015/05/28
RUE DE FRASNE Particuliers sans autre indication (SAI) 694 m² 114 m² 2015/05/26
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 854 m² 130 m² 2015/04/07
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 164 m² 2015/03/23
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 160 m² 2015/03/23
9 RUE XAVIER JOLICLERC Particuliers sans autre indication (SAI) 7 930 m² 0 m² 2015/03/10
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 672 m² 114 m² 2015/03/02
1 - Lieu-dit PETIT VILLARD Particuliers sans autre indication (SAI) 701 m² 81 m² 2015/02/16
1 - Lieu-dit LA FIN DE MUSY Particuliers sans autre indication (SAI) 873 m² 99 m² 2015/02/16
1 - Lieu-dit QUARTIER LE MUSY Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 106 m² 2015/02/16
LOT LES DROSERAS Particuliers sans autre indication (SAI) 873 m² 110 m² 2015/01/12
RUE DE NOZEROY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 939 m² 2014/09/01
12 RTE DE MOUTHE Particuliers sans autre indication (SAI) 442 m² 0 m² 2014/01/27
3 RUE DU VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 17 156 m² 441 m² 2013/12/16
au champ de la claive Particuliers sans autre indication (SAI) 3 550 m² 0 m² 2013/10/29
RUE de Frasne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 121 m² 166 m² 2013/10/17
5 RUE du Chalet Particuliers sans autre indication (SAI) 1 925 m² 38 m² 2013/03/07
14 RUE du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 128 m² 2013/02/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 46 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Mignovillard (39250)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Mignovillard (39250)

Très petite commune Mignovillard (39250) compte 864 habitants sur 50,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 770 à 1 189 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. Les habitants, appelés Mignovillageois, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes