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120 autorisations d’urbanisme à Meroux-Moval (90400), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Meroux-Moval (90400) compte 120 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 82 permis de construire de logements , 15 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 10 permis d’aménager et 13 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 82 PC locaux 15 Permis d'aménager 10 Permis de démolir 13

Permis de construire de logements à Meroux-Moval (90400)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Meroux-Moval (90400). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 82 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 552 m2 2025-07-28
2 Rue du Fougerais Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 1 732 m2 2025-05-28
22 Rue de la Liberte Particuliers sans autre indication (SAI) 168 m2 1 361 m2 2024-01-19
Rue de Charmois MON HABITAT Bailleurs sociaux SAI 152 m2 1 012 m2 2023-09-29
Chemin de Raviere (meroux) Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 1 903 m2 2023-05-26
20 Rue du 15 Juillet 1972 TCB INVEST SCI ou autres supports de programmes de construction 32 m2 2 060 m2 2023-05-05
6 Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 233 m2 1 276 m2 2023-04-13
Rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 719 m2 2023-02-17
8 Rue du Ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 183 m2 998 m2 2022-06-30
17 Rue du Lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 256 m2 1 720 m2 2021-08-13
Rue de Courtelement Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 771 m2 2021-04-07
9 Rue des Pommiers S2G SCI de particuliers 293 m2 1 110 m2 2021-02-24
Rue du 15 Juillet 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 173 m2 1 140 m2 2021-01-20
Rue du 15 Juillet 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 173 m2 1 140 m2 2020-11-05
Rue de la Liberte HB CONSTRUCTION Non déterminé 561 m2 2 601 m2 2020-11-05
Rue de Bourogne Particuliers sans autre indication (SAI) 175 m2 2 791 m2 2020-07-22
Rue de Charmois Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 896 m2 2020-07-13
Rue de Vezelois Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 688 m2 2020-03-17
Rue de la Liberte NEOLIA Organismes HLM 483 m2 0 m2 2020-02-08
14 Rue des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 185 m2 0 m2 2020-01-14
🏠 Voir tous les PC de logements à Meroux-Moval (90400) - 82 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Meroux-Moval (90400)

Liste des 15 dernières permis de construire de locaux à Meroux-Moval (90400) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 15 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
53 Rue de la Liberte EVN IMMOBILIER 142 m2 2 011 m2 2024-09-28
53 Rue de la Liberte EVN IMMOBILIER 367 m2 2 031 m2 2024-07-08
9 Rue du Fougerais MAWEJA 168 m2 5 180 m2 2024-06-04
22 Rue de la Liberte 49 m2 1 361 m2 2024-01-19
16 Rue des Pres Vasai 39 m2 7 050 m2 2023-08-18
1 Place de la Mairie COMMUNE DE MEROUX-MOVAL 155 m2 1 317 m2 2021-11-09
Chemin de Raviere 2 515 m2 68 615 m2 2020-12-22
6 Rue de Charmois FIL&NAT 259 m2 0 m2 2019-02-11
Zac Tgv ALLIANCE DEVELOPPEMENT 10 280 m2 11 999 m2 2019-01-09
6 Rue de la Liberte 56 m2 2 386 m2 2018-10-25
Place de la Mairie COMMUNE DE MEROUX 480 m2 1 500 m2 2016-08-26
Rue du Bosmont 20 m2 3 500 m2 2016-08-16
Avenue de la Gare Tgv (rd1 7 m2 14 632 m2 2016-03-09
Zac Tgv ALLIANCE DEVELOPPEMENT 11 713 m2 11 999 m2 2014-07-26
Rue de Charmois COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE 19 m2 2 448 m2 2013-05-23
🏢 Voir tous les PC de locaux à Meroux-Moval (90400) - 15 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Meroux-Moval (90400)

Aperçu des 10 dernières permis d'aménager à Meroux-Moval (90400). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 10 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue des Frenes 859 m2 2025-05-28
Rue des Mesanges COMMUNE DE MEROUX-MOVAL 23 955 m2 2023-02-21
8 Rue des Mesanges 3 902 m2 2022-05-11
2 Rue du 15 Juillet 1972 2 513 m2 2021-10-06
Rue du 15 Juillet 1972 1 140 m2 2021-01-16
20 Rue de Bourogne 2 773 m2 2019-05-20
1 Rue des Frenes 2 849 m2 2018-11-22
Rue du 15 Juillet 1972 1 350 m2 2018-07-12
Rue des Soies NEOLIA 12 090 m2 2017-05-19
Rue des Pres NEOLIA 0 m2 2013-04-24
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Meroux-Moval (90400) - 10 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Meroux-Moval (90400)

Ci-dessous, les 13 dernières permis de démolir délivrés à Meroux-Moval (90400). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 13 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
2 Rue du Fougerais 1 006 m2 2025-03-31
11 Rue de Charmois 2 988 m2 2025-01-22
22 Rue de Bourogne 1 065 m2 2024-11-29
8 Rue de Vezelois 754 m2 2024-02-24
12 Rue du Lavoir COMMUNE DE MEROUX-MOVAL 60 300 m2 2023-06-20
2 Rue du Fougerais 1 006 m2 2022-12-20
Rue du 15 Juillet 1972 1 868 m2 2022-11-04
22 Rue de la Liberte 3 736 m2 2022-05-13
6 Rue de Charmois 1 742 m2 2022-01-24
2 Rue de l’Ouvrage 546 m2 2021-08-25
31 Rue du 15 Juillet 1972 BOLLORE ENERGY 15 058 m2 2018-08-13
17 Rue du Lavoir 3 417 m2 2016-09-29
Rue de Vezelois 0 m2 2014-08-11
💥 Voir tous les Permis de démolir à Meroux-Moval (90400) - 13 autorisations au total 💥

À Meroux-Moval, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Meroux-Moval (90400)

Très petite commune Meroux-Moval (90400) compte 1 405 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 158,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 340 à 406 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mervalois, Mervaloises, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes