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Commune Meroux-Moval (90068) - 78 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 43 PC - Locaux 14 Permis d'aménager 8 Permis de démolir 13

PC logements à Meroux-Moval (90400)

Ce tableau recense 43 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 552 m² 114 m² 2025/07/28
2 Rue du Fougerais Particuliers sans autre indication (SAI) 1 732 m² 120 m² 2025/05/28
22 rue de la Liberte Particuliers sans autre indication (SAI) 1 361 m² 49 m² 2024/01/19
Rue de Charmois MON HABITAT Bailleurs sociaux SAI 1 012 m² 152 m² 2023/09/29
Chemin de Raviere (Meroux) Particuliers sans autre indication (SAI) 1 903 m² 114 m² 2023/05/26
20 Rue du 15 Juillet 1972 TCB INVEST SCI ou autres supports de programmes de construction 2 060 m² 32 m² 2023/05/05
6 rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 276 m² 233 m² 2023/04/13
1B Rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 719 m² 121 m² 2023/02/17
8 Rue du Ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 998 m² 183 m² 2022/06/30
17 rue du Lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 1 720 m² 256 m² 2021/08/13
Rue de Courtelement Particuliers sans autre indication (SAI) 771 m² 127 m² 2021/04/07
9 rue des Pommiers SCI de particuliers 1 110 m² 293 m² 2021/02/24
rue du 15 juillet 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 140 m² 173 m² 2021/01/20
rue du 15 juillet 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 140 m² 173 m² 2020/11/05
RUE DE LA LIBERTE HB CONSTRUCTION Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 601 m² 561 m² 2020/11/05
rue de Bourogne Particuliers sans autre indication (SAI) 2 791 m² 175 m² 2020/07/22
RUE DE CHARMOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 896 m² 141 m² 2020/07/13
Rue de Vezelois Particuliers sans autre indication (SAI) 688 m² 102 m² 2020/03/17
RUE DE LA LIBERTE NEOLIA Organismes HLM 0 m² 483 m² 2020/02/08
14 rue des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 185 m² 2020/01/14
rue du 15 juillet 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 84 m² 2020/01/11
7 RUE DU RESERVOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 1 140 m² 149 m² 2019/11/18
7 rue du reservoir Particuliers sans autre indication (SAI) 1 510 m² 0 m² 2019/09/03
rue des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 482 m² 135 m² 2019/07/17
rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 504 m² 112 m² 2019/05/28
rue des Frenes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 142 m² 2019/05/09
RUE DU 15 JUILLET 1972 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 147 m² 2018/12/24
RUE DES LILAS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 128 m² 2018/09/22
rue des Pommiers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 375 m² 146 m² 2017/11/15
rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 3 176 m² 179 m² 2017/08/22
rue du Vieux Puits Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 204 m² 2017/06/09
rue des Combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 175 m² 143 m² 2017/02/02
rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 700 m² 234 m² 2017/01/09
rue de Charmois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 045 m² 185 m² 2017/01/09
rue de l'Epine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 153 m² 2016/12/27
rue du Lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 84 m² 2016/01/15
13 rue de Vezelois Particuliers sans autre indication (SAI) 5 105 m² 49 m² 2015/09/29
RUE des combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 061 m² 158 m² 2014/05/17
RUE des combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 061 m² 169 m² 2013/11/12
RUE des Combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 139 m² 2013/08/14
RUE du lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 757 m² 121 m² 2013/06/27
RUE des combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 061 m² 168 m² 2013/02/19
RUE des combeaux Particuliers sans autre indication (SAI) 525 m² 114 m² 2013/01/30

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Meroux-Moval (90400)

Ce tableau recense 14 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Meroux-Moval (90400)

Ce tableau recense 8 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Meroux-Moval (90400)

Ce tableau recense 13 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Meroux-Moval (90400)

Très petite commune Meroux-Moval (90400) compte 1 405 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 158,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 340 à 406 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mervalois, Mervaloises, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir. C’est une baisse de -28,6 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes