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Autorisations d'urbanisme à Malbuisson (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Malbuisson. Au total, 78 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Malbuisson (25160)

Ce tableau recense 54 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
15 RUE DE LA CAMPAGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 232 m² 35 m² 2025/02/10
20 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 398 m² 106 m² 2024/07/03
5 RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 149 m² 2024/04/24
65 GRANDE RUE HOTEL LE LAC Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 584 m² 435 m² 2024/03/20
4 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 500 m² 120 m² 2024/03/15
17 RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 410 m² 142 m² 2024/01/26
7 RUE DES SORBIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 954 m² 100 m² 2023/07/20
14 RUE AUX GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 975 m² 136 m² 2023/06/01
RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 149 m² 2023/04/06
15 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 211 m² 110 m² 2023/03/09
4 RUE DU CHAZAL TONNIN Particuliers sans autre indication (SAI) 990 m² 420 m² 2022/09/29
6 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 542 m² 141 m² 2022/09/29
8 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 504 m² 135 m² 2022/05/02
19 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 306 m² 106 m² 2022/05/02
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 206 m² 2022/03/31
SUR LA FOULE Particuliers sans autre indication (SAI) 748 m² 164 m² 2022/03/04
15 RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 957 m² 684 m² 2022/01/21
12 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 455 m² 149 m² 2022/01/19
21 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 249 m² 106 m² 2022/01/13
17 RUE DU PRE MOULIN LOT 09 Particuliers sans autre indication (SAI) 353 m² 119 m² 2022/01/13
18 RUE DU PRE MOULIN LOT 14 Particuliers sans autre indication (SAI) 539 m² 177 m² 2022/01/13
3 IMPASSE DE LA VERT FEE VE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 337 m² 275 m² 2021/12/21
55 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 730 m² 280 m² 2021/10/05
lot1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 109 m² 2021/09/03
1 rue du 3eme RTA Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 119 m² 2021/09/01
10 RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 443 m² 122 m² 2021/08/24
17 rue du pré moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 325 m² 119 m² 2021/07/30
1 - Lieu-dit sur la foule Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 149 m² 2021/02/12
7 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 396 m² 119 m² 2020/10/26
4 RUE DU 3E RTA ABTP Promoteurs (SAI) 0 m² 1 285 m² 2020/07/06
75 GRANDE RUE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 805 m² 468 m² 2020/07/01
14 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 455 m² 92 m² 2020/04/14
7 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 555 m² 149 m² 2020/03/10
5 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 560 m² 149 m² 2020/02/17
11 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 178 m² 2019/11/25
19 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 438 m² 108 m² 2019/11/25
Rue du 3eme RTA JEL PROMOTION Promoteurs (SAI) 4 663 m² 2 005 m² 2019/05/02
15 RUE SOUS LE GRAND BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 917 m² 230 m² 2019/02/12
58 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 27 m² 2018/10/23
RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 831 m² 249 m² 2018/03/23
58 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 38 m² 2017/09/14
17 RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 415 m² 117 m² 2017/07/03
CHAMP LAMY PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 3 954 m² 1 686 m² 2017/06/21
14 RUE AUX GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 899 m² 252 m² 2017/05/25
2 RUE HENRI GRAND Particuliers sans autre indication (SAI) 1 205 m² 223 m² 2016/09/13
CHAMP LAMY PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 3 954 m² 1 910 m² 2016/08/08
8 rue de l'Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 906 m² 121 m² 2016/03/16
RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 463 m² 248 m² 2015/12/23
6 RUE DU CHAZAL TONNIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 222 m² 148 m² 2014/08/08
7 RUE chazal Tonnin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 142 m² 2014/08/02
6 Les chalets du Vezenay Particuliers sans autre indication (SAI) 892 m² 179 m² 2013/09/17
1 - Lieu-dit Chazal Tonnin Particuliers sans autre indication (SAI) 718 m² 109 m² 2013/09/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 127 m² 2013/02/25
Lot les chalets du Vezena Particuliers sans autre indication (SAI) 1 042 m² 123 m² 2013/01/18

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Malbuisson (25160) de 1 à 54 sur 54.

Permis de construire - Locaux à Malbuisson (25160)

Ce tableau recense 20 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Malbuisson (25160) de 1 à 20 sur 20.

Permis d'aménager à Malbuisson (25160)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Malbuisson (25160) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Malbuisson (25160)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Malbuisson (25160) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Malbuisson (25160)

Très petite commune Malbuisson (25160) compte 855 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 128,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 846 à 1 091 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Malbuissonnais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -83,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes