← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Commune Malbuisson (25361) - 78 autorisations d'urbanisme

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
15 RUE DE LA CAMPAGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 232 m² 35 m² 2025/02/10
20 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 398 m² 106 m² 2024/07/03
5 RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 149 m² 2024/04/24
65 GRANDE RUE HOTEL LE LAC Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 584 m² 45 m² 2024/03/20
4 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 500 m² 120 m² 2024/03/15
17 RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 410 m² 142 m² 2024/01/26
7 RUE DES SORBIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 954 m² 100 m² 2023/07/20
14 RUE AUX GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 975 m² 136 m² 2023/06/01
RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 149 m² 2023/04/06
15 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 211 m² 110 m² 2023/03/09
4 RUE DU CHAZAL TONNIN Particuliers sans autre indication (SAI) 990 m² 420 m² 2022/09/29
6 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 542 m² 141 m² 2022/09/29
8 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 504 m² 135 m² 2022/05/02
19 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 306 m² 106 m² 2022/05/02
2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 206 m² 2022/03/31
SUR LA FOULE Particuliers sans autre indication (SAI) 748 m² 164 m² 2022/03/04
15 RUE DU VIEUX MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 957 m² 118 m² 2022/01/21
12 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 455 m² 149 m² 2022/01/19
21 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 249 m² 106 m² 2022/01/13
17 RUE DU PRE MOULIN LOT 09 Particuliers sans autre indication (SAI) 353 m² 119 m² 2022/01/13
18 RUE DU PRE MOULIN LOT 14 Particuliers sans autre indication (SAI) 539 m² 177 m² 2022/01/13
3 IMPASSE DE LA VERT FEE VE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 337 m² 275 m² 2021/12/21
55 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 730 m² 280 m² 2021/10/05
lot1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 109 m² 2021/09/03
1 rue du 3eme RTA Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 119 m² 2021/09/01
10 RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 443 m² 122 m² 2021/08/24
17 rue du pré moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 325 m² 119 m² 2021/07/30
1 - Lieu-dit sur la foule Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 149 m² 2021/02/12
7 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 396 m² 119 m² 2020/10/26
4 RUE DU 3E RTA ABTP Promoteurs (SAI) 0 m² 1 285 m² 2020/07/06
75 GRANDE RUE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 805 m² 468 m² 2020/07/01
14 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 455 m² 92 m² 2020/04/14
7 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 555 m² 149 m² 2020/03/10
5 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 560 m² 149 m² 2020/02/17
11 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 178 m² 2019/11/25
19 RUE DU PRE MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 438 m² 108 m² 2019/11/25
Rue du 3eme RTA JEL PROMOTION Promoteurs (SAI) 4 663 m² 1 848 m² 2019/05/02
15 RUE SOUS LE GRAND BOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 917 m² 230 m² 2019/02/12
58 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 27 m² 2018/10/23
RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 831 m² 249 m² 2018/03/23
58 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 0 m² 2017/09/14
17 RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 415 m² 117 m² 2017/07/03
CHAMP LAMY PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 3 954 m² 1 686 m² 2017/06/21
14 RUE AUX GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 899 m² 252 m² 2017/05/25
2 RUE HENRI GRAND Particuliers sans autre indication (SAI) 1 205 m² 223 m² 2016/09/13
CHAMP LAMY PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI) 3 954 m² 1 910 m² 2016/08/08
8 rue de l'Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 906 m² 121 m² 2016/03/16
RUE DE LA SEIGNETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 463 m² 248 m² 2015/12/23
6 RUE DU CHAZAL TONNIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 222 m² 148 m² 2014/08/08
7 RUE chazal Tonnin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 142 m² 2014/08/02
6 Les chalets du Vezenay Particuliers sans autre indication (SAI) 892 m² 179 m² 2013/09/17
1 - Lieu-dit Chazal Tonnin Particuliers sans autre indication (SAI) 718 m² 109 m² 2013/09/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 127 m² 2013/02/25
Lot les chalets du Vezena Particuliers sans autre indication (SAI) 1 042 m² 123 m² 2013/01/18

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Malbuisson (25160)

Très petite commune Malbuisson (25160) compte 855 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 128,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 846 à 1 091 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Malbuissonnais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -83,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes