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14 autorisations d’urbanisme à Les Moussières (39310), Jura-39

Située en Jura, la commune de Les Moussières (39310) compte 14 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 6 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

Permis de construire de logements à Les Moussières (39310)

Consultez ci-dessous les 6 dernières permis de construire de logements délivrés à Les Moussières (39310). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 6 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Route du Cret Joli Particuliers sans autre indication (SAI) 516 m2 20 956 m2 2024-05-03
A la Grande Molune Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m2 4 800 m2 2023-05-31
Au Village Particuliers sans autre indication (SAI) 89 m2 609 m2 2022-05-18
Chemin de la Cheminee Particuliers sans autre indication (SAI) 251 m2 1 246 m2 2020-12-04
Au Village Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 1 395 m2 2020-10-19
Vers la Cheminee Particuliers sans autre indication (SAI) 212 m2 1 184 m2 2016-09-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Les Moussières (39310) - 6 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Les Moussières (39310)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Les Moussières (39310) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Au Village BOULANGERIE DU NOIRMONT 16 m2 752 m2 2025-03-26
5100 les Parisiens COMMUNE LES MOUSSIERES 59 m2 916 m2 2019-02-19
23 Rue de Lajoux GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BARBE 2 431 m2 32 146 m2 2017-08-29
La Rasse COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE 473 m2 4 775 m2 2017-06-01
Les Parisiens 87 m2 916 m2 2016-12-19
Combe A Bry 308 m2 75 360 m2 2016-06-02
Combe au Prost - B 591 MILLET 5 730 m2 6 659 m2 2013-11-21
En Jacquie VILLAGE - CLUB GEORGES MOUSTAKI 5 093 m2 15 850 m2 2013-06-13
🏢 Voir tous les PC de locaux à Les Moussières (39310) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Les Moussières (39310)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Les Moussières (39310). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Les Moussières (39310).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Les Moussières (39310)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Les Moussières (39310). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Les Moussières (39310).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Les Moussières, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Les Moussières (39310)

Très petite commune Les Moussières (39310) compte 159 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 880 à 1 310 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes