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31 autorisations d’urbanisme à Le Pasquier (39300), Jura-39

Située en Jura, la commune de Le Pasquier (39300) compte 31 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 22 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 22 PC locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Le Pasquier (39300)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Le Pasquier (39300). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 22 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 19 m2 1 933 m2 2024-07-02
Rue du Petit Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 468 m2 2 932 m2 2024-04-10
Chemin de l’Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 2 503 m2 2024-02-08
Le Petit Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 1 172 m2 2024-01-04
Rue de Valempoulieres Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 1 599 m2 2023-12-19
Les Vieux Fineaux Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 950 m2 2023-01-24
Rue de la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 192 m2 4 785 m2 2021-09-27
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 1 689 m2 2021-08-25
Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 552 m2 2021-07-12
Les Vieux Fineaux Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 3 496 m2 2021-04-20
Rue du Petit Clos - Chemin Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 931 m2 2020-06-18
Rue sur la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 1 100 m2 2020-06-02
Rue sur la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 1 351 m2 2020-01-09
Rue sur la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 1 053 m2 2019-09-28
Chemin de la Combe Bernard Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 3 373 m2 2019-06-18
Rue sur la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 3 133 m2 2019-05-06
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 171 m2 3 446 m2 2019-01-11
35 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 2 284 m2 2018-07-16
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 187 m2 1 738 m2 2018-01-10
Grande Rue Lieudit ""grand Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 10 729 m2 2017-11-18
🏠 Voir tous les PC de logements à Le Pasquier (39300) - 22 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Le Pasquier (39300)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Le Pasquier (39300) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
La Courbe FRANC COMTOISE ABATTAGE 12 m2 15 955 m2 2025-09-09
Rue du Petit Clos 285 m2 2 932 m2 2024-04-10
Les Tepes T D F 2 m2 104 717 m2 2024-04-04
Sur la Grange 926 m2 6 662 m2 2021-09-30
Grande Rue COMMUNE DE LE PASQUIER 141 m2 3 781 m2 2021-06-07
Rue du Petit Clos 42 m2 689 m2 2020-12-24
140 m2 3 373 m2 2018-07-16
2 Rue du Moulin 72 m2 16 741 m2 2017-08-07
Sur les Petits Champs 30 m2 66 970 m2 2013-08-13
🏢 Voir tous les PC de locaux à Le Pasquier (39300) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Le Pasquier (39300)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Le Pasquier (39300). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Le Pasquier (39300).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Le Pasquier (39300)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Le Pasquier (39300). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Le Pasquier (39300).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Le Pasquier, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Le Pasquier (39300)

Très petite commune Le Pasquier (39300) compte 276 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 577 à 661 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Pasquerois, Pasqueroises, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -83,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes