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Commune Le Frasnois (39240) - 32 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 21 PC - Locaux 8 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 21 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 CHEMIN DE LA JOUX LA FERME DES QUATRE N SCI ou autres supports de programmes de construction 3 407 m² 200 m² 2025/07/08
52 B ROUTE DES LACS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 542 m² 20 m² 2025/01/28
26 LE COIN DU HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 320 m² 93 m² 2023/10/17
Chemin sur les Pres d'Ilay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 870 m² 123 m² 2022/12/20
11 CHEMIN DU COIN D'EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 970 m² 0 m² 2022/09/12
82 ROUTE DES LACS Bailleurs sociaux SAI 2 903 m² 123 m² 2022/07/26
67 RTE DES LACS Particuliers sans autre indication (SAI) 823 m² 149 m² 2021/10/19
35 CHE DES CHAVORNES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 645 m² 132 m² 2021/02/16
17 CHE DU COIN D'EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 2 410 m² 108 m² 2020/09/14
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 144 m² 2019/09/01
261 CHEM DE LA VIERGE Particuliers sans autre indication (SAI) 884 m² 118 m² 2018/08/17
19BIS COIN D EN HAUT Particuliers sans autre indication (SAI) 5 954 m² 165 m² 2017/08/08
10 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 714 m² 79 m² 2017/05/31
19 Particuliers sans autre indication (SAI) 3 976 m² 214 m² 2017/04/21
3 chemin du Saint Denis Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 150 m² 2017/03/20
52 RTE DES LACS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 542 m² 87 m² 2016/07/26
215 CHEM DE LA VIERGE Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 68 m² 2015/05/11
8 CHEM DU SAINT DENIS Particuliers sans autre indication (SAI) 10 900 m² 148 m² 2014/11/20
35 RUE les Chavornes Particuliers sans autre indication (SAI) 2 645 m² 125 m² 2013/03/11
16 RUE sur les pres d Ilay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 163 m² 149 m² 2013/02/21
18 RUE sur les Pres d Ilay Particuliers sans autre indication (SAI) 6 160 m² 469 m² 2013/01/28

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Le Frasnois (39130)

Très petite commune Le Frasnois (39130) compte 173 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 680 à 930 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes