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Autorisations d'urbanisme à Le Frasnois (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Le Frasnois. Au total, 32 autorisations sont recensées.

PC logements 21 PC locaux 8 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 21 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Le Frasnois (39130) de 1 à 21 sur 21.

Permis de construire - Locaux à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 8 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
1 COIN D EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 3 680 m² 22 m² 2015/07/27
1 CHEM du Saint-Denis 0 m² 56 m² 2017/02/10
2 RUE DES CASCADES 3 651 m² 654 m² 2018/12/27
1 - Lieu-dit LE COIN D EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 3 750 m² 133 m² 2019/04/30
7 Chemin du Coin d'en Haut 890 m² 253 m² 2022/03/03
1 RUE DU COIN D'EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
1 RUE DU COIN D'EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
560 Chemin du Raffourg 13 130 m² 1 891 m² 2024/11/25

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Le Frasnois (39130) de 1 à 8 sur 8.

Permis d'aménager à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Le Frasnois (39130) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Le Frasnois (39130) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Le Frasnois (39130)

Très petite commune Le Frasnois (39130) compte 173 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 680 à 930 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes