← Retour à la liste des communes de Jura (39)

33 autorisations d’urbanisme à Le Frasnois (39130), Jura-39

Située en Jura, la commune de Le Frasnois (39130) compte 33 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 22 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 22 PC locaux 8 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Le Frasnois (39130)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Le Frasnois (39130). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 22 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
27 Chemin de Narlay Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 1 015 m2 2025-09-02
1 Chemin de la Joux LA FERME DES QUATRE N SCI ou autres supports de programmes de construction 228 m2 3 407 m2 2025-07-08
Route des Lacs Particuliers sans autre indication (SAI) 20 m2 1 542 m2 2025-01-28
26 le Coin du Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 320 m2 2023-10-17
Chemin sur les Pres d’Ilay Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 870 m2 2022-12-20
11 Chemin du Coin d’En Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 1 970 m2 2022-09-12
82 Route des Lacs Bailleurs sociaux SAI 123 m2 2 903 m2 2022-07-26
67 Rte des Lacs Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 823 m2 2021-10-19
35 Che des Chavornes Particuliers sans autre indication (SAI) 132 m2 2 645 m2 2021-02-16
17 Che du Coin d’En Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 2 410 m2 2020-09-14
Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 0 m2 2019-09-01
261 Chem de la Vierge Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 884 m2 2018-08-17
Coin D en Haut Particuliers sans autre indication (SAI) 165 m2 5 954 m2 2017-08-08
10 Particuliers sans autre indication (SAI) 79 m2 1 714 m2 2017-05-31
19 Particuliers sans autre indication (SAI) 214 m2 3 976 m2 2017-04-21
3 Chemin du Saint Denis Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 480 m2 2017-03-20
52 Rte des Lacs Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 1 542 m2 2016-07-26
215 Chem de la Vierge Particuliers sans autre indication (SAI) 68 m2 880 m2 2015-05-11
8 Chem du Saint Denis Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 10 900 m2 2014-11-20
35 Rue les Chavornes Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 2 645 m2 2013-03-11
🏠 Voir tous les PC de logements à Le Frasnois (39130) - 22 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Le Frasnois (39130)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Le Frasnois (39130) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
560 Chemin du Raffourg 1 791 m2 13 130 m2 2024-11-25
1 Rue du Coin d’En Haut COMMUNE LE FRASNOIS 18 m2 45 500 m2 2024-06-20
1 Rue du Coin d’En Haut COMMUNE LE FRASNOIS 18 m2 45 500 m2 2024-06-20
7 Chemin du Coin d’En Haut 106 m2 890 m2 2022-03-03
Le Coin D en Haut COMMUNE LE FRASNOIS 133 m2 3 750 m2 2019-04-30
2 Rue des Cascades 654 m2 3 651 m2 2018-12-27
1 Chem du Saint-Denis 56 m2 0 m2 2017-02-10
1 Coin D en Haut COMMUNE LE FRASNOIS 22 m2 3 680 m2 2015-07-27
🏢 Voir tous les PC de locaux à Le Frasnois (39130) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Le Frasnois (39130)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Le Frasnois (39130). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Chemin le Coin d’En Haut 550 m2 2022-03-15
Chem de la Vierge CAMPING MUNICIPAL SUR NARLAY 1 840 m2 2014-07-17
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Le Frasnois (39130) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Le Frasnois (39130)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Le Frasnois (39130). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Le Coin D en Haut 0 m2 2017-02-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Le Frasnois (39130) - 1 autorisations au total 💥

À Le Frasnois, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Le Frasnois (39130)

Très petite commune Le Frasnois (39130) compte 173 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 680 à 930 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes